Projet

Tarif des douanes. L

2909.4390 - - - autres

2909.44 - - autres éthers monoalkyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol

2909.4420 - - - destinés à être utilisés comme carburant

2909.4480 - - - autres

2909.49 - - autres

2909.4910 - - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2909.4990 - - - autres

biffer: 2909.4991 - - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2909.4999 - - - - autres

2909.50 - éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.5010 - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2909.5090 - - autres

biffer: 2909.5091 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2909.5099 - - - autres

2909.60 - peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.6010 - - destinés à être utilisés comme carburant

2909.6090 - - autres

2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2910.1000 - oxiranne (oxyde d’éthylène)

2910.2000 - méthyloxiranne (oxyde de propylène)

nouv. num. 2910.3000 - 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorohydrine)

biffer: 2910.3010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b