Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 2918.2990 - - - autres

nouv. num. 2918.3000 - acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygé-

née, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés biffer: 2918.3010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2918.3090 - - autres

- autres

2918.9100 - - 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters

nouv. num. 2918.9900 - - autres

biffer: 2918.9910 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2918.9990 - - - autres

… 2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2919.1000 - phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

nouv. num. 2919.9000 - autres

biffer: 2919.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2919.9090 - - autres

2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

- esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920.1100 - - parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)

2920.1900 - - autres

- esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2920.2100 - - phosphite de diméthyle