Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 2922.2900 - - autres

biffer: 2922.2910 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2922.2980 - - - autres

- amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits

2922.3100 - - amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits nouv. num. 2922.3900 - - autres

biffer: 2922.3910 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2922.3990 - - - autres

- amino-acides, autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits

nouv. num. 2922.4100 - - lysine et ses esters; sels de ces produits

biffer: 2922.4110 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2922.4190 - - - autres

2922.4200 - - acide glutamique et ses sels

2922.4300 - - acide anthranilique et ses sels

2922.4400 - - tillidine (DCI) et ses sels

nouv. num. 2922.4900 - - autres

biffer: 2922.4920 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2922.4990 - - - autres

nouv. num. 2922.5000 - amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonc-

tions oxygénées

biffer: 2922.5010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2922.5090 - - autres