Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 5205.4600 - - titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (ex-

cédant 80 numéros métriques mais n’excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)

biffer: - - - écrus

biffer: 5205.4611 - - - - retors

biffer: 5205.4612 - - - - câblés

biffer: 5205.4690 - - - autres

nouv. num. 5205.4700 - - titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (ex-

cédant 94 numéros métriques mais n’excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)

biffer: - - - écrus

biffer: 5205.4711 - - - - retors

biffer: 5205.4712 - - - - câblés

biffer: 5205.4790 - - - autres

nouv. num. 5205.4800 - - titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en

fils simples)

biffer: - - - écrus

biffer: 5205.4811 - - - - retors

biffer: 5205.4812 - - - - câblés

biffer: 5205.4890 - - - autres

5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

- fils simples, en fibres non peignées

nouv. num. 5206.1100 - - titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques)

biffer: 5206.1110 - - - écrus

biffer: 5206.1190 - - - autres