Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 5112.3090 - - autres

nouv. num. 5112.9000 - autres

biffer: 5112.9010 - - écrus

biffer: 5112.9090 - - autres

… nouv. num. 5201.0000 Coton, non cardé ni peigné

biffer: 5201.0010 - blanchi et dégraissé (hydrophile)

biffer: 5201.0090 - autres

… 5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

- fils simples, en fibres non peignées

nouv. num. 5205.1100 - - titrant 714,29 décitex ou plus (n’excédant pas 14 numéros métriques)

biffer: 5205.1110 - - - écrus

biffer: 5205.1190 - - - autres

nouv. num. 5205.1200 - - titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 nu-

méros métriques mais n’excédant pas 43 numéros métriques)

biffer: 5205.1210 - - - écrus

biffer: 5205.1290 - - - autres

nouv. num. 5205.1300 - - titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 nu-

méros métriques mais n’excédant pas 52 numéros métriques)

biffer: 5205.1310 - - - écrus

biffer: 5205.1390 - - - autres

nouv. num. 5205.1400 - - titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros

métriques mais n’excédant pas 80 numéros métriques)