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Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 163 pages

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Annexe 1 (art. 1, 13, 46)

Liste des genres et des espèces

Chapitre A Genres et espèces pour lesquels un catalogue des variétés peut être édicté

Ch. 1

1 Céréales

La ligne concernant l’espèce «avoine maigre» est remplacée par la version suivante:

Avena strigosa Schreb. avoine maigre

La ligne concernant l’espèce «sorgho du Soudan» est remplacée par la version suivante:

Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. sorgho du Soudan

drummondii (Steud.) et Weg ex David-

se

La ligne concernant l’espèce «épeautre» est remplacée par la version suivante:

Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) épeautre

Thell.

La ligne «hybrides résultant du croisement d’une espèce appartenant au genre Triticum avec une espèce appartenant au genre Secale» est remplacée par la version suivante:

× Triticosecale Wittm. ex.A. Camus hybrides résultant du croisement d’une es-

pèce appartenant au genre Triticum avec une espèce appartenant au genre Secale

La ligne concernant l’espèce «maïs» est remplacée par la version suivante:

Zea mays L. maïs, à l’exception du maïs à éclater (pop-

corn) et du maïs doux

La ligne «hybrides résultant du croisement entre Sorghum bicolor et Sorghum sudanense» est remplacée par la version suivante:

Sorghum bicolor (L.) Moench × hybrides résultant du croisement entre Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. Sorghum et sorgho du Soudan

drummondii (Steud.) et Weg ex David-

se