Projet

Ordonnance sur les engrais «%ASFF_YYYY_ID»

²La teneur en éléments fertilisants peut être indiquée soit en % en masse soit en pourcentage volumique.

³Lorsqu’un ou plusieurs des oligo-éléments suivants: bore (B), cobalt (Co), fer (Fe), manganèse (Mn) et molybdène (Mo) sont présents à la teneur minimale indiquée en % en masse dans le tableau suivant, ils:

- sont déclarés s’ils ont été ajoutés intentionnellement à l’engrais inorganique liquide à macroéléments, et

- peuvent être déclarés dans les autres cas:

Oligo-élément Teneur en oligo-éléments (% en masse)

Bore (B) 0,01

Cobalt (Co) 0,002

Fer (Fe) 0,02

Manganèse (Mn) 0,01

Molybdène (Mo) 0,001

⁴Lorsque l’un des deux oligo-éléments, cuivre (Cu) et zinc (Zn), ou les deux sont présents, sans avoir été ajoutés intentionnellement, à hauteur d’au moins 0,002 % en masse, ils peuvent être déclarés.

⁵Lorsque du cuivre (Cu) ou du zinc (Zn) est ajouté intentionnellement à l’engrais inorganique liquide à macroéléments, la teneur totale en cuivre (Cu) ou en zinc (Zn) est déclarée.

⁶Les oligo-éléments visés aux ch. 3, 4, et 5 sont déclarés à la suite des informations relatives aux macroéléments. Les informations suivantes doivent être fournies:

a. le nom et le symbole chimique des oligo-éléments déclarés, énumérés dans l’ordre suivant: bore (B), cobalt (Co), cuivre (Cu), fer (Fe), manganèse (Mn), molybdène (Mo) et zinc (Zn), suivis du nom de leurs contre-ions lorsque les oligo-éléments déclarés sont ajoutés intentionnellement;

b. la teneur totale en oligo-éléments exprimée en % en masse ou volumique:

- uniquement en teneur soluble dans l’eau lorsque ces oligoéléments sont totalement solubles dans l’eau;

- en teneur totale et en teneur soluble dans l’eau lorsque la teneur soluble en ces oligo-éléments est au moins égale au quart de la teneur totale en ces oligo-éléments;

- en teneur totale dans les autres cas;

c. lorsque les oligo-éléments déclarés sont chélatés par un ou plusieurs agents chélatants ou par un ou plusieurs agents complexants, le qualificatif suivant, selon le cas, placé après le nom et la formule chimique de l’oligo-élément: