Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm:

– De bouleau (Betula spp.):

4407.9600

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,

même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:

ex 4408.9000

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés,

rainés, bouvetés, feuillurés,

chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:

– Autres que de conifères:

ex 4409.2900

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en bois:

ex 9406.1000

– Amelanchier Medik., Bois de chauffage en rondins, Canada et États-Unis Aronia Medik., Cotoneaster bûches, ramilles, fagots ou sous d’Amérique Medik., Crataegus L., formes similaires; bois en pla-Cydonia Mill., Malus Mill., quettes ou en particules;

Pyracantha M. Roem., Py- sciures, déchets et débris de rus L. et Sorbus L., y com- bois, même agglomérés sous pris le bois qui n’a pas con- forme de bûches, briquettes, servé son arrondi naturel, à granulés ou sous formes simil’exception des sciures et laires:

des copeaux Bois de chauffage en rondins,

bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

– Autres que de conifères:

ex 4401.1200