Progetto

Circ.-CFB 06/ Risques opérationnels Page 9

Les banques doivent définir l’utilisation de données externes relatives aux pertes dans une procédure 84 systématique consignée par écrit. Celle-ci incluera notamment une méthodologie claire pour l'intégration de ces données dans l'approche spécifique à l'établissement (par exemple mise en échelle, adaptations qualitatives ou influence sur l'analyse de scénarios). Les conditions générales et les procédures pour l’utilisation de données externes relatives aux pertes sont réexaminées régulièrement tant en interne que par la société d’audit.

F. Analyse de scénarios (art. 95 al. 2 OFR)

Les approches spécifiques à l’établissement doivent prendre en compte les résultats d’analyses de scé- 85 narios.

Les analyses de scénarios sont basées sur des avis d’experts et des données externes et elles portent sur 86 la crainte que la banque puisse être affectée par des événements générateurs de pertes potentiellement lourds.

L’actualité et la pertinence des cas de figure retenus pour les analyses de scénarios, de même que les 87 paramètres qui leur sont attribués, sont réexaminés et éventuellement adaptés lors de changements significatifs de la situation en matière de risque, mais au moins une fois par an. En cas de changements significatifs de la situation des risques, les adaptations doivent être effectuées immédiatement.

G. Environnement d’affaires et système de contrôle interne (art. 95 al. 2 OFR)

La banque doit prendre en compte à titre prospectif, dans l'approche spécifique à l'établissement, des 88 facteurs prédictifs découlant de l’environnement dans lequel s’exercent ses activités et de son système de contrôle interne. Ceux-ci ont pour but la prise en compte spécifique de caractéristiques actuelles du profil de risque de la banque (par exemple nouvelles activités, nouvelles solutions informatiques, procédures modifiées) ou de changements intervenus dans son environnement (par exemple situation en matière de politique de sécurité, modification de la jurisprudence, menace émanant de virus informatiques).

Pour pouvoir être utilisé dans le cadre d'une approche spécifique à l'établissement, les facteurs relatifs à 89 l'environnement opérationnel et au système de contrôle interne doivent satisfaire aux exigences suivantes :

• Chaque facteur doit être un générateur de risque significatif en vertu des expériences faites et de 90

l'appréciation émise par le segment d’affaires concerné. Le facteur sera de préférence quantifiable et vérifiable.

• La sensibilité des estimations de la banque, en matière de risque, aux modifications des facteurs et 91

de leur importance relative doit pouvoir être justifiée et vérifiée. Outre la possibilité d’une modification du profil de risque liée à une amélioration de l'environnement de contrôle, le dispositif doit notamment prendre en compte l'augmentation potentielle des risques due à une complexité croissante ou à la croissance des activités d’affaires.

• Le concept à proprement parler, de même que le choix et l’utilisation des différents facteurs, y 92

compris les principes fondamentaux régissant l’ajustement des estimations empiriques, doivent être consignés par écrit. La documentation doit également faire l’objet d’une vérification indépendante au sein de la banque.

• Les procédures, leurs résultats et les ajustements effectués sont comparés à intervalles réguliers aux 93

expériences effectivement faites, en matière de pertes, sur le plan interne et externe.

H. Atténuation du risque par des assurances

Lorsqu’elles utilisent une approche spécifique (AMA), les banques peuvent tenir compte, lors du calcul 94