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Circ.-CFB 06/ Annexe 1: Exigences qualitatives de base Page 1

Annexe 1 : Exigences qualitatives de base

Les exigences ci-après s’appliquent à l’ensemble des banques, à l'exception de celles qui utilisent l'approche de l'indicateur de base et ne répondent à aucun des deux critères figurant aux Cm 18 et 19. Elles représentent la mise en œuvre concrète en Suisse du document « Sound Pratices for the Management and Supervision of operational Risk » publié en février 2003 par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire.

1. L’organe exerçant la haute direction, la surveillance et le contrôle doit être conscient des principaux ris-

ques opérationnels de sa banque. Il doit avaliser des principes écrits régissant l’appréhension des risques opérationnels et les vérifier périodiquement. Ces principes ont pour objet l’identification, l’analyse, la surveillance et le contrôle des risques opérationnels, de même que des mesures visant à atténuer l’exposition aux risques opérationnels.

2. L’organe exerçant la haute direction, la surveillance et le contrôle veille à ce que la révision interne véri-

fie les principes qui sous-tendent l’appréhension des risques opérationnels. Les fonctions relatives à la gestion des risques opérationnels ne peuvent pas être assumées directement par la révision interne.

3. La responsabilité de la mise en œuvre des principes régissant l’appréhension des risques opérationnels au

sein de la banque incombe à la direction générale. Celle-ci doit veiller à la mise en œuvre cohérente des principes dans l’ensemble de la structure d’organisation et faire en sorte que tous les collaborateurs soient conscients de leur responsabilité dans l’appréhension des risques opérationnels. En outre, il incombe à la direction générale d’élaborer des mesures pour la gestion des risques opérationnels découlant de l’ensemble des activités de la banque.

4. Les banques doivent pouvoir identifier et analyser les risques opérationnels inhérents à l’ensemble de

leurs activités, produits, processus et systèmes. Avant de modifier la structure des activités, produits, processus et systèmes, elles doivent examiner celles-ci minutieusement sous l’angle des risques opérationnels.

5. Les banques doivent surveiller systématiquement leur profil de risque opérationnel et leurs risques opéra-

tionnels matériels. La direction générale et l’organe assurant la haute direction, la surveillance et le contrôle sont informés des résultats obtenus afin de pouvoir, le cas échéant, prendre des mesures à titre proactif.

6. Les banques doivent disposer de concepts et de mesures concrètes pour la surveillance et/ou l'atténuation

des risques opérationnels matériels. Ceux-ci doivent concorder avec la situation actuelle de la banque.

7. Les banques doivent mettre en place des plans de secours qui leur permettent de poursuivre leurs activi-

tés dans des circonstances exceptionnelles et donc de limiter les conséquences de perturbations graves de leur activité normale.