Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 184

Sous-sections et Application Application autorisée paragraphes Référence Titre du document obligatoire pour les pour les citernes applicables citernes construites construites

(1) (2) (3) (4) (5)

6.8.2.1.19 et transportables non isolés sous

6.8.2.1.20), vide − Partie 2: conception,

6.8.2.4, 6.8.3.1 fabrication, inspection et essai

et 6.8.3.4

Pour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la classe 3 ayant une tension de vapeur n’excédant pas 110 kPa à 50 °C, et d’essence, et ne présentant pas de risque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité

6.8.2.1 EN 13094:2004 Citernes destinées au transport

de matières dangereuses

− Citernes métalliques ayant À compter du Avant le une pression de service 1er janvier 2009 1er janvier 2009 inférieure ou égale à 0,5 bar −

Conception et fabrication

Pour l’épreuve et le contrôle

6.8.2.2 et EN 13082:2001 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 de matières dangereuses −

À compter du Avant le équipement de service pour

1er janvier 2009 1er janvier 2009 citernes − évent de transfert

des vapeurs récupérées

6.8.2.2 et EN 13308:2002 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 de matières dangereuses −

À compter du Avant le équipement de service pour

1er janvier 2009 1er janvier 2009 citernes − clapet de fond à

pression non compensée

6.8.2.2 et EN 13314:2002 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 de matières dangereuses −

À compter du Avant le équipement de service pour

1er janvier 2009 1er janvier 2009 citernes − couvercle de trou de

remplissage

6.8.2.2 et EN 13316:2002 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 de matières dangereuses

À compter du Avant le − équipement de service pour

1er janvier 2009 1er janvier 2009 citernes − clapet de fond à

pression compensée

6.8.2.2 et EN 13317:2002 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 de matières dangereuses Entre le

− équipement de service pour 1er janvier 2005 et le citernes − couvercles de trou 30 juin 2007 d’homme

6.8.2.2 et EN 13317:2002 Citernes destinées au transport

6.8.2.4.1 (sauf la figure et de matières dangereuses

le tableau B.2 − équipement de service pour Entre le Entre le de l’annexe B) citernes − couvercles de trou 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2010^* 31 décembre 2008 (Le matériau doit d’homme

répondre aux

prescriptions