Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/195
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pour les citernes destinées au transport du numéro ONU 1008 trifluorure de bore, du numéro ONU 1017 chlore, du numéro ONU 1048 bromure d’hydrogène anhydre, du numéro ONU 1050 chlorure d’hydrogène anhydre, du numéro ONU 1053 sulfure d’hydrogène, du numéro ONU 1067 tétroxyde de diazote (dioxyde d’azote), du numéro ONU 1076 phosgène ou du numéro ONU 1079 dioxyde de soufre;
b) au plus tard après six ans au plus tard après huit ans
de service et ensuite, au minimum tous les douze ans pour les citernes destinées au transport des gaz liquéfiés réfrigérés.
Les contrôles intermédiaires prévus au Une épreuve d’étanchéité ou un 6.8.2.4.3 doivent être effectués au plus contrôle intermédiaire conforme au tard six ans après chaque contrôle 6.8.2.4.3 peut être effectuée, à la périodique. demande de l’autorité compétente, entre deux contrôles périodiques successifs.
Lorsque le réservoir, ses accessoires, ses tubulures et ses équipements ont été soumis à l’épreuve séparément, la citerne doit être soumise à une épreuve d’étanchéité après assemblage.".
6.8.3.4.13 Remplacer "6.2.1.6" par "6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement".
6.8.3.4.16 Dans la deuxième phrase, après "de ces opérations", insérer ", même dans le cas
de résultats négatifs,".
6.8.3.5.13 Remplacer "6.2.1.7" par "6.2.2.7".
6.8.3.6 Remplacer le texte introductif ("Il est réputé satisfait aux prescriptions du chapitre
6.8 si la norme ci-après est appliquée:") par le texte suivant:
"Selon la date de construction du véhicule-batterie ou CGEM, la norme énumérée dans le tableau ci-après doit être appliquée comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (1), ou peut être appliquée comme indiqué dans la colonne (5). Les prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (1) prévalent dans tous les cas.
Si plus d'une norme est listée comme obligatoire pour l'application des mêmes prescriptions, seule l'une d'entre elles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu'il n'en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous.".
Dans le tableau, ajouter deux nouvelles colonnes (4) et (5) pour lire comme suit: