Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 183

Sous-sections et Application Application autorisée paragraphes Référence Titre du document obligatoire pour les pour les citernes applicables citernes construites construites

(1) (2) (3) (4) (5)

Pour les citernes pour gaz de la classe 2

EN 12493:2001 Citernes en acier soudées pour

6.8.2.1 (sauf (sauf Annexe C) gaz de pétrole liquéfiés (GPL)

6.8.2.1.17); - Véhicules citernes routiers -

6.8.2.4.1 (sauf Conception et construction Entre le Entre le épreuve NOTA: On entend par 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2005 et le d'étanchéité), "véhicule-citerne routier" les 31 décembre 2010 31 décembre 2008 6.8.2.5.1, "citernes fixes" et "citernes

6.8.3.1 et démontables" au sens de

6.8.3.5.1 l'ADR

1.2.1, 6.8.1, EN 12493:2008 Équipements pour GPL et

6.8.2.1 (sauf (sauf Annexe C) leurs accessoires - Citernes en

6.8.2.1.17), acier soudées pour gaz de

6.8.2.5, 6.8.3.1, pétrole liquéfiés (GPL) -

6.8.3.5, 6.8.5.1 à Véhicules citernes routiers -

À compter du Avant le 6.8.5.3 Conception et construction

1er janvier 2011 1er janvier 2011 NOTA: On entend par

"véhicule-citerne routier" les

"citernes fixes" et "citernes

démontables" au sens de

l'ADR

6.8.3.2 (sauf EN 12252:2000 Équipements des camions-

6.8.3.2.3) citernes pour GPL

NOTA: On entend par Entre le Entre le "véhicule-citerne routier" les 1er janvier 2009 et le 1er janvier 2005 et le "citernes fixes" et "citernes 31 décembre 2010 31 décembre 2008 démontables" au sens de

l'ADR.

6.8.3.2 (sauf EN 12252:2005 + Équipements pour GPL et

6.8.3.2.3) et A1:2008 leurs accessoires -

6.8.3.4.9 Équipements des camions-

citernes pour GPL

À compter du Avant le NOTA: On entend par

1er janvier 2011 1er janvier 2011 "véhicule-citerne routier" les

"citernes fixes" et "citernes

démontables" au sens de

l'ADR.

6.8.2.1 EN 13530-2:2002 Récipients cryogéniques −

(sauf 6.8.2.1.17), grands récipients Entre le 6.8.2.4, 6.8.3.1 transportables isolés sous 1er janvier 2005 et 6.8.3.4 vide − Partie 2: conception, et le 30 juin 2007

fabrication, inspection et essai

6.8.2.1 EN 13530-2:2002 Récipients cryogéniques −

(sauf 6.8.2.1.17), + A1:2004 grands récipients

À compter du Avant le 6.8.2.4, 6.8.3.1 transportables isolés sous vide

1er janvier 2009 1er janvier 2009 et 6.8.3.4 − Partie 2: conception,

fabrication, inspection et essai

6.8.2.1 EN 14398-2:2003 Récipients cryogéniques − À compter du Avant le (sauf 6.8.2.1.17, (sauf tableau 1) grands récipients 1er janvier 2009 1er janvier 2009