Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 23

- Modifier la rubrique pour la classe 8 pour lire comme suit:

"Classe 8: Groupe d'emballage I pour les codes de classification CF1, CFT et CW1; et

Groupe d'emballage II pour les codes de classification CF1 et CFT;".

1.9.5.3.7 Ajouter une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit:

"Les Parties contractantes doivent notifier ces restrictions au secrétariat de la CEE-ONU qui rendra cette information accessible au public sur son site internet.".

Chapitre 1.10

Tableau 1.10.5 Dans la ligne de titre, ajouter un appel de note de bas de page "c" après

"Citerne (l)". La note de bas de page correspondante est libellée comme suit: "Une valeur indiquée dans cette colonne ne s’applique que si le transport en citernes conformément à la colonne (10) ou (12) du tableau A du chapitre 3.2 est autorisé. Pour les matières qui ne sont pas autorisées au transport en citernes, l’indication dans cette colonne est sans objet.".

Dans la ligne de titre, ajouter un appel de note de bas de page "d" après "Vrac (kg)". La note de bas de page correspondante est libellée comme suit: "Une valeur indiquée dans cette colonne ne s’applique que si le transport en vrac conformément à la colonne (10) ou (17) du tableau A du chapitre 3.2 est autorisé. Pour les matières qui ne sont pas autorisées au transport en vrac, l’indication dans cette colonne est sans objet.".

Dans le tableau, pour la classe 3, dans la rubrique pour les "Liquides explosibles désensibilisés", à la quatrième colonne (Citerne (l)), remplacer "a" par "0".

Dans le tableau, pour la classe 5.1, modifier la deuxième rubrique de la troisième colonne pour lire comme suit:

"Perchlorates, nitrate d’ammonium, engrais au nitrate d’ammonium et nitrate d’ammonium en émulsion, suspension ou gel".

Ajouter une nouvelle quatrième ligne pour la Classe 1, division 1.4, pour lire comme suit:

Classe Division Matière ou objets Quantité Citerne Vrac Colis (l) c (kg) d (kg)

1 1.4 Matières et objets explosibles des Nos ONU a a0

0104, 0237, 0255, 0267, 0289, 0361, 0365,

0366, 0440, 0441, 0455, 0456 et 0500