Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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d) un ou plusieurs plans d’ensemble;

e) les plans détaillés avec les dimensions utilisées pour les calculs, de l’équipement, de l’équipement de service, de l'équipement de structure, du marquage et/ou de l’étiquetage nécessaire pour vérifier la conformité;

f) les notes de calcul, les résultats et les conclusions;

g) la liste des équipements de service et de leurs données techniques pertinentes et des informations sur les dispositifs de sécurité, y compris le calcul du débit de décompression le cas échéant;

h) la liste des matériaux requis par la norme de construction utilisée pour chaque partie, sous-partie, revêtement, équipement de service et équipement de structure ainsi que les spécifications correspondantes pour les matériaux ou la déclaration de conformité à l'ADR correspondante;

i) la qualification agréée du mode opératoire d’assemblage permanent;

j) la description des procédés de traitement thermique; et

k) les procédures, descriptions et procès-verbaux de toutes les épreuves pertinentes énumérées dans les normes ou l'ADR pour l’agrément de type et pour la fabrication.

1.8.7.7.2 Documents pour la surveillance de la fabrication

Le demandeur doit mettre à disposition, selon qu’il convient:

a) les documents énumérés au 1.8.7.7.1;

b) les procédures de fabrication, y compris les procédures d’essais;

c) les rapports de fabrication;

d) les qualifications agréées du personnel chargé de l’assemblage permanent;

e) les qualifications agréées du personnel chargé des essais non destructifs;

f) les procès-verbaux des essais destructifs et non destructifs;

g) les enregistrements des traitements thermiques; et

h) les rapports d’étalonnage.