Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/195
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Dans la colonne (7b), ajouter E3 pour toutes les marchandises de la classe 3 pour lesquelles seule l'étiquette 3 est attribuée dans la colonne (5), groupe d'emballage I, à l'exception des Nos ONU 2059 et 3379.
Dans la colonne (7b), ajouter E4 pour toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d'emballage II, à l'exception des Nos ONU 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 et 3250.
Dans la colonne (7b), ajouter E5 pour toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d'emballage I;
Dans la colonne (15), pour les marchandises de la classe 2, code de classification 2A, 2O, 3A et 3O, remplacer "(E)" par "(C/E)".
Dans la colonne (15), pour les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage III, et pour les marchandises de la classe 8, groupe d’emballage II des codes de classification CF1 et CFT, remplacer "(E)" par "(D/E)".
Dans la colonne (15), pour les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage I, à l’exception des marchandises de codes de classification TF1 et TFC et des Nos ONU 3381 à 3390, remplacer "(D1E)" ou "(E)" par "(C/E)".
Dans la colonne (15), pour les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage II, remplacer "(E)" par "(D/E)".
Dans la colonne (15), pour les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage III, code de classification TF2, remplacer "(E)" par "(D/E)".
Dans la colonne (15), pour les:
- No ONU 2029, remplacer "(D1E)" par "(E)".
- No ONU 2030, code de classification CFT, remplacer "(D1E)" par "(C/D)".
- No ONU 2032, remplacer "(E)" par "(C/D)".
- Nos ONU 1222, 1261, 1865, 3269 (groupe d'emballage II) and 3292, remplacer "(D1E)" par "(E)".
- Nos ONU 1360, 1397, 1404, 1409 (groupe d'emballage I), 1410, 1411, 1413, 1414, 1418 (groupe d'emballage I), 1419, 1426, 1427, 1432, 1433, 1436 (groupe d'emballage I), 1479 (groupe d'emballage I), 1491, 1504, 1714, 1855, 1870, 2010, 2011, 2012, 2013, 2441, 2463, 2466, 2545 (groupe d'emballage I), 2546 (groupe d'emballage I), 2547, 2806, 2813 (groupe d'emballage I), 2846, 2870 (deux rubriques), 3085 (groupe d'emballage I), 3087 (groupe d'emballage I), 3098 (groupe d'emballage I), 3099 (groupe d'emballage I), 3131 (groupe d'emballage I), 3134 (groupe d'emballage I), 3139 (groupe d'emballage I), 3208 (groupe d'emballage I) et 3209 (groupe d'emballage I), remplacer "(B1E)" par "(E)".
- Nos ONU 1057, 1911, 1950 (codes de classification 5F, 5TF, 5TFC), 2037 (codes de classification 5F, 5TF, 5TFC), 2188, 2199, 2202, 2676, 3150, 3167, 3168, 3358, 3374 et 3468, remplacer "(B1D)" par "(D)".