Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine

Fedlex · Progetto · Pagina 63Fedlex · Progetto

ECE/TRANS/WP.15/195 page 63

- Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d'emballage I, et les Nos ONU 2426

et 3356;

- Les Nos ONU 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 et 3250 de la classe 6.1;

- Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d'emballage I, et les Nos ONU 1774,

2028, 2215 (FONDU), 2576, 2794, 2795, 2800, 2803, 2809 et 3028;

- Les Nos ONU 2990, 3072, 3090, 3091, 3245, 3257, 3258, 3268 et 3316 de la

classe 9.

Dans la colonne (7b), ajouter E1 pour:

- Toutes les marchandises de la classe 2 pour lesquelles seule l'étiquette 2.2 est

attribuée dans la colonne (5), à l'exception du No ONU 1043;

- Les marchandises de la classe 3, groupe d'emballage III, pour lesquelles seule

l'étiquette 3 est attribuée dans la colonne (5), à l'exception des Nos ONU 2059, 3256 et 3269;

- Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d'emballage III, pour lesquelles les

étiquettes 3+6.1 ou 3+8 sont attribuées dans la colonne (5);

- Toutes les marchandises de la classe 4.1, groupe d'emballage III, à l'exception des

Nos ONU 2304, 2448 et 3176;

- Toutes les marchandises de la classe 4.2, groupe d'emballage III;

- Toutes les marchandises de la classe 4.3, groupe d'emballage III;

- Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d'emballage III;

- Toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d'emballage III;

- Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d'emballage III, à l'exception des Nos

ONU 2215 (FONDU), 2803 et 2809;

- Toutes les marchandises de la classe 9, groupe d'emballage III, à l'exception des Nos

ONU 3257, 3258 et 3268.

Dans la colonne (7b), ajouter E2 pour:

- Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d'emballage II, pour lesquelles seule

l'étiquette 3 est attribuée dans la colonne (5), à l'exception des Nos ONU 1204, 2059, 3064, 3269 et 3357;

- Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d'emballage II, pour lesquelles les

étiquettes 3+6.1, 3+8 ou 3+6.1+8 sont attribuées dans la colonne (5);

- Toutes les marchandises de la classe 4.1, groupe d'emballage II, à l'exception des

Nos ONU 2555, 2556, 2557, 2907, 3176, 3319 et 3344;

- Toutes les marchandises de la classe 4.2, groupe d'emballage II;

- Toutes les marchandises de la classe 4.3, groupe d'emballage II, é l'exception du

No ONU 3292;

- Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d'emballage II, à l'exception du

No ONU 3356;

- Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d'emballage II, à l'exception des

Nos ONU 1774, 2028 et 2576;

- Toutes les marchandises de la classe 9, groupe d'emballage II, à l'exception des

Nos ONU 3090, 3091 et 3316.