Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 61

Chapitre 2.3

2.3.5 Supprimer.

2.3.6 Renuméroter le 2.3.6 en tant que 2.3.5 et remplacer "Figure 2.3.6" par

"Figure 2.3.5" (deux fois).

PARTIE 3

Modifier le titre pour lire comme suit:

"PARTIE 3 Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées et aux quantités exceptées".

Chapitre 3.1

3.1.2.2 Après les exemples a) et b), supprimer "Chacune de ces désignations devant être

complétée par le nom technique (voir 3.1.2.8.1)".

Chapitre 3.2

3.2.1 Dans les notes explicatives pour la colonne (5), remplacer "2.2.7.8.4" par

"5.1.5.3.4".

Modifier le texte explicatif pour la colonne (7) pour lire comme suit:

"Colonne (7a) "Quantités limitées"

Contient un code alphanumérique ayant la signification suivante:

- "LQ0" signifie qu'il n'y a aucune exemption aux dispositions de l'ADR pour les marchandises dangereuses emballées en quantités limitées;

- Tous les autres codes alphanumériques commençant par les lettres "LQ" signifient que les dispositions de l'ADR ne sont pas applicables si les conditions indiquées au chapitre 3.4 sont satisfaites.

Colonne (7b) "Quantités exceptées"

Contient un code alphanumérique ayant la signification suivante:

- "E0" signifie qu'il n'y a aucune exemption aux dispositions de l'ADR pour les marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées;

- Tous les autres codes alphanumériques commençant par les lettres "E" signifient que les dispositions de l'ADR ne