Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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3.5.4.3 La marque prescrite au 3.5.4.1 doit être apposée sur tout suremballage contenant

des marchandises dangereuses en quantités exceptées, à moins que celles présentes sur les colis contenus dans le suremballage ne soient bien visibles.

3.5.5 Nombre maximal de colis dans tout véhicule ou conteneur

Le nombre maximal de colis dans tout véhicule ou conteneur ne doit pas dépasser 1 000.

3.5.6 Documentation

Si un document ou des documents (tel que connaissement, lettre de transport aérien, ou lettre de voiture CMR/CIM) accompagne(nt) des marchandises dangereuses en quantités exceptées, au moins un de ces documents doit porter la mention "Marchandises dangereuses en quantités exceptées" et indiquer le nombre de colis.".

PARTIE 4

Chapitre 4.1

4.1.1 Dans le Nota sous le titre, ajouter "et LP02" après "P201".

4.1.1.10 Dans la dernière phrase avant le tableau, supprimer "métalliques".

4.1.1.16 Remplacer "6.2.5.8, 6.2.5.9," par "6.2.2.7, 6.2.2.8,".

4.1.2.2 Remplacer les trois premières lettres a), b) et c) par des tirets (le texte est

inchangé).

4.1.3.6.1 Dans la dernière phrase, supprimer "et au 4.1.4.4".

4.1.4.1 P001 et P002 Modifier PP6 pour lire comme suit:

"PP6 (Supprimé)".

4.1.4.1 P001 Modifier le début de l’instruction spéciale d’emballage PP1 pour lire comme

suit: "Pour les Nos ONU 1133, 1210, 1263, 1866 et pour les adhésifs, les encres d'imprimerie et les matières apparentées aux encres d'imprimerie, les peintures et les matières apparentées aux peintures et les résines en solution qui sont affectées au No ONU 3082, les matières des groupes d'emballage II et III peuvent être transportées dans des emballages métalliques ou en plastique ne satisfaisant pas aux épreuves du chapitre 6.1, en quantités ne dépassant pas 5 l par emballage, comme suit:" ( a) et b) inchangés).

4.1.4.1 P002 Ajouter le Nota suivant aux dispositions spéciales d’emballage PP84 et

RR5: