Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)
Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les
Sous-sections et Date ultime de retrait nouveaux agréments de
Référence Titre du document paragraphes des agréments de type type ou pour les
applicables existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
EN 14432:2006 Citernes destinées au transport 6.8.2.2.1 Jusqu’à nouvel ordre
de matières dangereuses −
équipements pour les citernes
destinées au transport de
produits chimiques liquides −
vannes de mise en pression de
la citerne et de déchargement
du produit
EN 14433:2006 Citernes destinées au transport 6.8.2.2.1 Jusqu’à nouvel ordre
de matières dangereuses −
équipements pour les citernes
destinées au transport de
produits chimiques liquides −
clapets de fond
Pour les citernes ayant une pression maximale de service ne dépassant pas 50 kPa et destinées au transport des matières pour lesquelles un code citerne comprenant la lettre "G" est donné en colonne 12) du tableau A du chapitre 3.2
EN 13094:2004 Citernes destinées au transport 6.8.2.1 Entre le 1er janvier 2005 et
de matières dangereuses − le 31 décembre 2009
citernes métalliques ayant une
pression de service inférieure
ou égale à 0,5 bar − conception
et construction
EN 13094:2008 + Citernes destinées au transport 6.8.2.1 Jusqu’à nouvel ordre
AC:2008 de matières dangereuses −
citernes métalliques ayant une
pression de service inférieure
ou égale à 0,5 bar − conception
et construction
Pour les citernes pour gaz de la classe 2
EN 12493:2001 Citernes en acier soudées pour 6.8.2.1 Entre le 1erjanvier 2005 et 31 décembre 2012 (sauf annexe C) gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (sauf 6.8.2.1.17), le 31 décembre 2010
− véhicules citernes routiers − 6.8.2.4.1 (sauf
conception et construction épreuve
NOTA : On entend par d’étanchéité),
"véhicule-citerne routier" les 6.8.2.5.1, 6.8.3.1 et
"citernes fixes" et "citernes 6.8.3.5.1
démontables" au sens de l’ADR
EN 12493:2008 Équipements pour GPL et leurs 1.2.1, 6.8.1, 6.8.2.1 Jusqu’à nouvel ordre
(sauf annexe C) accessoires − citernes en acier (sauf 6.8.2.1.17),
soudées pour gaz de pétrole 6.8.2.5, 6.8.3.1,
liquéfiés (GPL) − véhicules 6.8.3.5, 6.8.5.1 à
citernes routiers − conception et 6.8.5.3
construction
NOTA : On entend par
"véhicule-citerne routier" les
"citernes fixes" et "citernes
démontables" au sens de l’ADR
EN 12252:2000 Équipements desProjet6.8.3.2 Entre le 1er janvier 2005 et 31 décembre 2012
camions-citernes pour GPL (sauf 6.8.3.2.3) le 31 décembre 2010
NOTA : On entend par
"véhicule-citerne routier" les
"citernes fixes" et "citernes
démontables" au sens de
l’ADR.