Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Applicable pour les

Sous-sections et Date ultime de retrait nouveaux agréments de

Référence Titre du document paragraphes des agréments de type type ou pour les

applicables existants renouvellements

1) 2) 3) 4) 5)

EN 13316:2002 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et 6.8.2.4.1 Jusqu’à nouvel ordre

de matières dangereuses −

équipement de service pour

citernes − clapet de fond à

pression compensée

EN 13317:2002 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et 6.8.2.4.1 Entre le 1er janvier 2005 et 31 décembre 2012 (sauf la figure et le de matières dangereuses − le 31 décembre 2010

tableau B.2 de équipement de service pour

l’annexe B) (Le citernes − couvercles de trou

matériau doit d’homme

répondre aux

prescriptions

de la norme

EN 13094:2004,

par. 5.2)

EN 13317:2002 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et 6.8.2.4.1 Jusqu’à nouvel ordre

+ A1: 2006 de matières dangereuses −

équipement de service pour

citernes − couvercles de trou

d’homme

EN 14595:2005 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et 6.8.2.4.1 Jusqu’à nouvel ordre

de matières dangereuses −

équipement de service pour

citernes − évent de pression et

dépression

6.8.2.6.2 Contrôles et épreuves

La norme citée en référence dans le tableau ci-dessous doit être appliquée pour les contrôles et épreuves des citernes comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3), qui prévalent dans tous les cas.

L’utilisation d’une norme citée en référence est obligatoire.

Sous-sections et paragraphes

Référence Titre du document Application autorisée applicables

1) 2) 3) 4)

EN 12972:2007 Citernes destinées au transport de 6.8.2.4 Jusqu’à nouvel ordre

matières dangereuses − épreuve, 6.8.3.4

contrôle et marquage des citernes

métalliques

".

6.8.2.7 Modifier le titre pour lire "Prescriptions applicables aux citernes qui ne sont pas conçues, construites et éprouvées selon des normes citées en référence".

Dans le premier paragraphe, remplacer "énumérée" par "citée en référence" (deux fois).Projet

Ajouter un nouveau troisième paragraphe pour lire comme suit :

"Une norme qui a été adoptée pour être citée en référence dans une édition future de l'ADR peut être approuvée par l’autorité compétente en vue de son utilisation sans qu’une notification au secrétariat de la CEE-ONU ne soit nécessaire.".