Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)
Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/204
Pour les Nos ONU 1450 et 3213 (groupes d'emballage II et III), remplacer "604" par "350" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1461 et 3210 (groupes d'emballage II et III), remplacer "605" par "351" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1482 (groupes d'emballage II et III) et 3214, remplacer "608" par "353" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1541, 1580, 1595, 1605, 1647, 1670, 1752, 1809, 1892, 2232, 2644, 2646 et 3246 modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(C/D)".
Pour les Nos ONU 1748 (groupe d'emballage II), 2208 et 2880 (groupes d'emballage II et III), supprimer "313" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1851, 3248 et 3249, tous groupes d'emballage, supprimer "274" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 1950 (12 fois) et 2037 (neuf fois), ajouter "344" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 2605 et 3079, remplacer "3" par "6.1" dans la colonne (3a) et remplacer "3 + 6.1" par "6.1 + 3" dans la colonne (5). Dans la colonne (3b), modifier le code pour lire "TF1". Dans la colonne (9b), remplacer "MP7 MP17" par "MP8 MP17". Dans la colonne (13), insérer "TE19" avant "TE21". Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire "(C/D)".Dans la colonne (18) ajouter "CV1". Dans la colonne (19), remplacer "S2 S22" par "S2 S9 S14". Modifier le code dans la colonne (20) pour lire "663".
Pour les Nos ONU 2910, 2916, 2917, 2919 et 3323, ajouter "325" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481, ajouter "656" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 3328, 3329, 3330 et 3331, ajouter "326" dans la colonne (6).
Pour les Nos ONU 3391 à 3394, 3395 à 3399 (groupes d'emballage I, II et III) et 3400 (groupes d'emballage II et III), ajouter "TP36" dans la colonne (11).
Pour les Nos ONU 3480 et 3481, ajouter "348" dans la colonne (6).
No ONU 1002 Ajouter "655" dans la colonne (6).
No ONU 1040 Ajouter "342" dans la colonne (6) (deux fois).
No ONU 1066 Ajouter "653" dans la colonne (6).
No ONU 1072 Ajouter "355" dans la colonne (6).
No ONU 1266 (groupes d'emballage II et III) Ajouter "163" dans la colonne (6) (six fois).
No ONU 1267 (groupes d'emballage I, II et III) Ajouter "357" dans la colonne (6) (quatre fois).
No ONU 1391Projet Supprimer la deuxième rubrique (code de classification WF1).
Pour la première rubrique (code de classification W1), supprimer "ayant un point d'éclair supérieur à 60 °C" dans la colonne (2) et supprimer "274" dans la colonne (6).
No ONU 1462 Supprimer "606" et insérer "352" dans la colonne (6).