Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Partie 6

Chapitre 6.1

6.1.3.1 a) i) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit : "Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu'un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7.".

6.1.4 Ajouter une nouvelle sous-section 6.1.4.0 pour lire comme suit :

"6.1.4.0 Prescriptions générales

La perméation de la matière contenue dans l'emballage ne doit en aucun cas constituer un danger dans des conditions normales de transport.".

6.1.5.3.6.3 Modifier pour lire comme suit :

"6.1.5.3.6.3 L'emballage ou l'emballage extérieur d'un emballage composite ou d'un emballage combiné ne doit pas présenter de détériorations qui puissent compromettre la sécurité au cours du transport. Les récipients intérieurs, les emballages intérieurs ou les objets doivent rester complètement à l'intérieur de l'emballage extérieur et il ne doit y avoir aucune fuite de la matière contenue dans le (les) récipient(s) intérieur(s) ou le (les) emballage(s) intérieur(s).".

Chapitre 6.2

6.2.1 Transférer le nota figurant après le titre de la section après le titre du chapitre.

6.2.1.1.5 À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante : "La pression d'épreuve d'un dispositif de stockage à hydrure métallique doit être conforme à l'instruction d'emballage P205 du 4.1.4.1.".

6.2.1.3.4 Insérer "ou P205" après "P200 2)".

6.2.1.5.1 Insérer "et les dispositifs de stockage à hydrure métallique" après "récipients cryogéniques fermés".

6.2.1.5.3 Ajouter un nouveau paragraphe 6.2.1.5.3 pour lire comme suit :

"6.2.1.5.3 Pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique, il doit être vérifié que les contrôles et épreuves prescrits aux 6.2.1.5.1 a), b), c), d), e) le cas échéant, f), g), h) et i) ont été exécutés sur un échantillon suffisant de récipients utilisés dans le dispositif de stockage à hydrure métallique. De plus, les contrôles et épreuves prescrits aux 6.2.1.5.1 c) et f), ainsi que au 6.2.1.5.1 e), le cas échéant, et le contrôle de l'état extérieur du dispositif de stockage à hydrure métallique, doivent être exécutés sur un échantillon suffisant de dispositifs de stockage à hydrure métallique.

De plus, tous les dispositifs de stockage à hydrure métallique doivent subir les contrôles et épreuves initiaux prescrits au 6.2.1.5.1 h) et i), ainsi qu'une épreuve d'étanchéité et une épreuve pour s'assurer du bon fonctionnement de l'équipement de service.".

Projet

6.2.1.6.1 Au NOTA 2, supprimer ", ou un contrôle par ultrasons," et ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin : "La norme ISO 16148:2006 peut servir de guide en ce qui concerne les modes opératoires des épreuves d’émission acoustique.".

Insérer un nouveau NOTA 3, pour lire comme suit :