Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

disposition spéciale 645 du 3.3.1 a été approuvé, l’identification de l’autorité compétente (YY) et une référence de série unique (ZZZZ). Exemples de références de classification :

GB/HSE123456

D/BAM1234.".

5.4.1.2.5.1 c) Modifier pour lire comme suit :

"c) l’activité maximale du contenu radioactif pendant le transport exprimée en becquerels (Bq) avec le symbole du préfixe SI approprié (voir 1.2.2.1). Pour les matières fissiles, la masse de matière fissile (ou la masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant) en grammes (g), ou en multiples du gramme, peut être indiquée au lieu de l’activité ;".

5.4.1.2.5.1 j) Ajouter la phrase suivante à la fin "Pour une matière radioactive pour laquelle la valeur de A2 est illimitée, le multiple de A2 est zéro.".

5.4.1.2.5.3 Modifier pour lire comme suit :

"5.4.1.2.5.3 Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l’expédition approuvée par l’autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d’agrément ou d’approbation s’appliquent dans les divers pays concernés par l’expédition, le numéro ONU et la désignation officielle de transport requis au 5.4.1.1.1 doivent être conformes au certificat du pays d’origine du modèle.".

5.4.2 Modifier le titre pour lire comme suit :

"5.4.2 Certificat d'empotage du grand conteneur ou du véhicule".

Amendement de conséquence : au 8.1.2.1 a), remplacer "le certificat d'empotage du conteneur" par "le certificat d'empotage du grand conteneur ou du véhicule".

5.4.2 Dans la note de bas de page 4, modifier le 5.4.2.3 pour lire comme suit :

"5.4.2.3 Lorsque la documentation relative aux marchandises dangereuses est présentée au transporteur à l'aide de techniques de transmission fondées sur le TEI ou l'EDI, la ou les signatures peuvent être une ou des signatures électroniques ou être remplacées par le ou les noms (en majuscules) de la ou des personnes qui ont le droit de signer.".

Dans la note de bas de page 4, ajouter un nouveau paragraphe 5.4.2.4 pour lire comme suit :

"5.4.2.4 Lorsque les informations relatives au transport de marchandises dangereuses sont fournies à un transporteur à l’aide des techniques du TEI ou de l’EDI et que, par la suite, ces marchandises dangereuses sont remises à un transporteur qui exige un document de transport de marchandises dangereuses sur papier, ce transporteur doit s’assurer que le document sur papier comporte la mention "Original reçu par voie électronique" et le nom du signataire doit figurer en majuscules.".

5.4.3.4 Modifier la deuxième page du modèle de consignes écrites comme suit :

ProjetDans la première ligne du tableau, remplacer la première étiquette par

l'étiquette modèle No 1 du 5.2.2.2.2.

Dans la sixième ligne, supprimer la troisième phrase dans la colonne (3).

Dans la septième ligne, insérer "solides" après "matières explosibles désensibilisées" dans la colonne (1). Dans la colonne (2), dans la troisième phrase, ajouter