DE-Oferr_2012_avamprogetto_prescrizioni_(francese)
Consultazione 2010/109: Revisione parziale dell'ordinanza sulle ferrovie (Oferr) e delle relative disposizioni d'esecuzione (DE-Oferr); Integrazione dell'ordinanza sulle installazioni elettriche delle ferrovie (OIEF) e delle relative disposizioni d'esecuzione (DE-OIEF) nell · 354 pagine
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Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 20
Section: Installations de sécurité et applications télématiques
Edition: 01.07.2012
Article: Installations de sécurité Version : 18.02.2011 Gelöscht: 0
DE 39.3.c Contrôle de la marche des trains
1 Le contrôle de la marche des trains doit assister les mécaniciens de locomotive
dans le but d'éviter le dépassement des vitesses maximales admissibles.
1.1 Pour cela, le contrôle de la marche des trains surveille les circulations de trains et
les mouvements de manœuvre, de manière à:
a. avertir les mécaniciens de locomotive en cas de besoin; et
b. en cas de besoin, influencer les convois directement dans le sens de la sécurité;
ceci, en règle générale, au moyen d'un freinage du convoi.
2 Le contrôle de la marche des trains doit être mis en œuvre de façon à ce qu'il ré-
duise à un niveau acceptable des risques qui découlent d'erreurs de manipulation
des mécaniciens de locomotive.
Gelöscht: il faut en règle géné-2.1 Pour les circulations de trains, il faut: rale
a. équiper au moins tous les signaux avancés et principaux d’un système assurant Gelöscht:un une surveillance ponctuelle;
b. protéger les fins des itinéraires au moyen d’un système assurant une surveillance
continue en cas de
– fort trafic sur les lignes à simple voie et les lignes équipées pour la banalisa-
tion,
– vitesses supérieures à 80 km/h et une succession de signaux dense et un
fort trafic;
c. protéger, au moyen d’un contrôle de la marche des trains, les seuils de vitesse
importants pour la prévention de déraillements ainsi que les tronçons de ralentis-
sement; Gelöscht: au moyen d'un contrôle de la marche des trains
d. protéger, au moyen d’un contrôle de la marche des trains, les passages à niveau.
Gelöscht: '
Sont exceptés les passages à niveau qui, en cas de panne, stoppent la circula-
Gelöscht: selon DE 39.3.f chiftion routière à un niveau sécuritaire selon les DE 39.3.f, chiffre 2, lettre b. fre 2 lettre b,
Gelöscht: signalent l'arrêt 2.2 En cas de dérogation aux prescriptions selon chiffre 2.1, le gestionnaire de
l’infrastructure doit disposer d'un concept pour l'engagement du contrôle de la mar- Gelöscht:de che des trains sur son réseau. Ce concept doit prendre en considération les mises Gelöscht:titre en danger existantes et potentielles et démontrer que les risques sont limités à un Gelöscht: niveau acceptable. Gelöscht: ment;
3 Pour des vitesses supérieures à 160 km/h, il faut recourir à l'ETCS level 2.
4 Lors de la définition des exigences quant à la sécurité du contrôle de la marche
des trains, il faut tenir compte de l'intégrité de sécurité de la signalisation y com-
pris, le cas échéant, de l'affichage en cabine.
Suite: feuille n° 21