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Consultazione 2013/41: Revisione parziale delle disposizioni d'esecuzione dell'ordinanza sulle ferrovie (DE-Oferr) e dell'ordinanza del DATEC concernente i requisiti tecnici per una rete di trasporti pubblici conforme alle esigenze dei disabili (ORTDis). · 360 pagine

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DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c

Chapitre: Ouvrages et installations Feuille n°: 5

Section: Protection et signalisation des passages à niveau

Article: Signaux et installations Edition: 01.07.2014

(DE 37c Généralités)

3.4 Installation avec signaux à feux clignotants ou à signaux lumineux

Signaux à feux Signaux lumineux Signaux lumineux Signal Processus

clignotants 3 couleurs sans vert acoustique

Position de repos éteints vert éteints non Temps cl. jaune - - 3 s oui d’aver- jaune - 3 s 3 s oui tisseme2

cl. rouge 15 s - - oui

1) 2)

nt rouge - 12 s 12 s oui Temps de mise en

- 3 s rouge + jaune, puis vert 3 s clignotant jaune non position de repos

Tableau 3: Processus de fonctionnement d’installation avec signaux à feux clignotants ou signaux lumineux

1)

Valeurs pour de nouvelles installations. Les anciennes doivent être adaptées lors d’un renouvellement. 2)

Lorsque la distance entre le signal à feux clignotants ou le signal lumineux et l’axe de la voie la plus éloignée, mesurée sur l’axe du trafic correspondant, est supérieure à 6 m, le temps de sécurité minimal doit être vérifié en fonction de la vitesse de dégagement déterminante selon chiffre 4.1.

3.5 Installation avec barrière à ouverture sur demande

Processus Barrières Signaux à feux clignotants Signaux lumineux Signal acoustique

Position de repos fermées éteints éteints non

Exigence fermées éteints éteints non

Temps d’ouverture 6 - 11 s éteints éteints non

Temps d’ouverture min. 15 s éteints éteints non

Temps d’avertissement 3 s cl. jaune puis 3 s

1) ouvertes 12 s clignotent oui

min. jaune puis 9 s rouge

Temps de fermeture 6 - 11 s clignotent rouge oui

Temps de sécurité 5 s fermées éteints éteints non

Tableau 4: Processus de fonctionnement de l’installation avec barrières à ouverture sur demande à fermeture automatique lorsque l’usager de la route demande l’ouverture

1)

Le temps d’avertissement doit être vérifié en fonction de la vitesse de dégagement déterminante selon chiffre 4.1, lorsque la distance entre signal à feux clignotants et barrière opposée, pour le trafic piétonnier entre les barrières, (mesurée à l’axe du trafic correspondant) est supérieure à 10 m.

3.6 Installation de signaux lumineux avec arrêt de la circulation routière de niveau sécuritaire en cas de panne

Processus Signaux lumineux Signal acoustique

Position de repos éteints non

clignotant jaune 3 s oui

Temps

jaune 3 s oui

d’avertissement 1)

rouge 12 s oui

Temps de mise en position de repos 3 s clignotant jaune non

Dérangement clignotant jaune non

Tableau 5: Processus de fonctionnement de l’installation de signaux lumineux avec arrêt de la circulation routière de niveau sécuritaire en cas de panne

1)

Cette partie minimale de la durée d’avertissement doit être vérifiée lors de distances de plus de 6 m depuis le signal lumineux jusqu’à l’axe de la voie, mesuré à chaque fois dans l’axe du trafic,

correspondant à la vitesse de dégagement déterminante selon le chiffre 4.1

Suite: feuille n° 6