Progetto

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c

Chapitre: Ouvrages et installations Feuille n°: 11

Section: Protection et signalisation des passages à niveau

Article: Signaux et installations Edition: 01.07.2014

DE 37c.4

1 Signaux lumineux au lieu de signaux clignotants

1.1 Les signaux lumineux doivent être conçus conformément aux dispositions de la

législation sur la circulation routière. Les dispositions d’exécution relatives aux

signaux à feux clignotants des barrières, demi-barrières et barrières à ouverture sur demande s’appliquent par analogie.

DE 37c.5

1 Installations de signaux lumineux aux passages à niveau conformes à l’art. 37c, al. 5,

OCF

1.1 Lorsque de tels passages à niveau sont complétés par une installation de signaux

lumineux, on applique les dispositions de la législation sur la circulation routière sur les installations de signaux lumineux.

1.2 Pour le chemin de fer, on emploie des feux blancs disposés de façon particulière (cf.

Ordonnance sur la signalisation routière; OSR³), placés au maximum 20 mètres avant le passage à niveau et commandés par l’installation de signaux lumineux.

2 abrogé

3 Sur des voies industrielles se trouvant sur des routes principales, il faut apposer des

signaux «Autres dangers» (OSR 1.30) avec une plaque complémentaire «voie(s)

industrielle(s)», au lieu de signaux «Tramway ou chemin de fer routier».

³RS 741.21

Suite: feuille n° 12