Progetto

Chapitre: Ouvrages et installations Feuille n°: 32

Section: Installations de sécurité et applications télématiques

Article: Installations de sécurité Edition: 01.07.2010

DE 39.3.f Commande et protection de passage à niveau

1 Les installations de passage à niveau doivent assurer la séparation temporelle des

trafics ferroviaire et routier sur les passages à niveau.

1.1 A cet effet, elles doivent:

a. protéger les passages à niveau contre leur franchissement par des circulations de trains et des mouvements de manœuvre ou

b. interdire la circulation routière sur le passage à niveau.

1.2 La séparation temporelle doit aussi être garantie en cas de dérangement de

l’installation de passage à niveau.

2 Les installations de passage à niveau peuvent être exploitées selon deux principes,

qui se différencient, en particulier, par les caractéristiques suivantes:

a. l’installation de passage à niveau peut empêcher l’octroi de l’autorisation de circuler pour le trafic ferroviaire, lorsque le passage à niveau n’interdit pas la circulation routière;

b. l’installation de passage à niveau peut interdire la circulation routière, de façon sécuritaire, même en cas de panne.

Suite: feuille n° 33