Rapporto esplicativo

finitions étaient alors nécessaires. Depuis, les produits dérivés sont de plus en plus utilisés, et leurs définitions et modes de fonctionnement sont désormais connus. En conséquence, les explications et définitions relevant aujourd’hui des connaissances financières de base ont été supprimées. Il s’ensuit simplement une rationalisation formelle du nouvel art. 23 P-OPC-FINMA.

Nouvel alinéa 1

Le nouvel al. 1 se limite aux définitions nécessaires ayant un lien avec la section sur les instruments financiers dérivés. Les termes suivants sont redéfinis ou voient leur définition adaptée :

 taille du contrat : adaptation en lien avec l’ajout des méthodes de calcul concernant les équiva-

lents des valeurs de base (sous-jacents) de différentes formes de dérivés dans la nouvelle annexe 1. Selon le contrat de dérivés, la taille du contrat reflète le nombre ou la valeur des sousjacents devant être livrés ;

 valeur du contrat : adaptation formelle en raison de l’ajout de la définition de la taille du contrat ;

 engagement total et effet de levier : les nouvelles définitions de ces termes sont essentiellement

liées à l’harmonisation de l’approche Commitment II avec l’approche Commitment applicable pour les OPCVM au sein de l’espace de l’UE et précisée aux art. 35 ss P-OPC-FINMA.

Art. 24 P-OPC-FINMA (ancien art. 26) Principes

Jusqu’ici, l’art. 26 OPC-FINMA contenait une multitude de principes relatifs aux instruments financiers dérivés. Dans un souci de simplification de l’ordonnance et de suppression des répétitions avec l’OPCC, cet article est revu quant à sa forme. La teneur du principe mentionné à l’ancien al. 2 let. a est conservée. En raison de l’adaptation de l’annexe 3 de l’OPCC et de la révision subséquente de la LPCC ainsi que de l’OPCC au 1^ermars 2013, le prospectus simplifié pour les fonds en valeurs mobilières et les autres fonds pour les placements traditionnels a été remplacé par les informations clés à l’intention des investisseurs. L’actuel al. 2 let. a est donc complété dans sa forme par des « informations clés pour l'investisseur » et le prospectus simplifié est supprimé.

Alinéa 1 (supprimé)

L’actuel al. 2 stipule déjà que l’utilisation de dérivés n’est autorisée que si le dérivé ne conduit pas à une modification des caractéristiques de placement d’un fonds en valeurs mobilières. En ce sens, l'al. 1 n’a pas lieu d’être.

Nouvel alinéa 1

La let. b est supprimée, car il s’agit d’une simple répétition de la disposition ressortant de l’art. 72 al. 1 let. b OPCC.