Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1

7.1.3 À la fin, après «591», insérer «, 592».

Chapitre 7.3

7.3.2.4 Supprimer «(code BK2)».

7.3.2.6.1 a), b) et e) Remplacer «à toit fermé» par «fermés».

Chapitre 7.5

Ajouter la nouvelle sous-section 7.5.1.6 suivante:

«7.5.1.6 Tous les moyens de confinement doivent être chargés et déchargés conformément à la méthode de manutention pour laquelle ils ont été conçus et, le cas échéant, éprouvés.».

7.5.9 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin «Cette interdiction s’applique également aux cigarettes électroniques et autres dispositifs semblables.».

7.5.11 À la fin, ajouter la prescription supplémentaire suivante:

«CV37 Avant le transport, les sous-produits de la fabrication ou de la refusion de l’aluminium doivent être refroidis à la température ambiante préalablement au chargement. Les véhicules bâchés et les conteneurs bâchés doivent être étanches à l’eau. Les portes de chargement des véhicules couverts et des conteneurs fermés doivent être marquées comme suit, en lettre d’au moins 25 mm de hauteur:

«ATTENTION

MOYEN DE CONFINEMENT FERMÉ

OUVRIR AVEC PRÉCAUTION»

Le texte doit être rédigé dans une langue jugée appropriée par l’expéditeur.».

Chapitre 8.3

8.3.5 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin «Cette interdiction s’applique également aux cigarettes électroniques et autres dispositifs semblables.».

8.3.8 Remplacer «une remorque O3 ou O4» par «une remorque dont la masse maximale est supérieure à 3,5 tonnes,».

8.5 S1 (3) Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin «Cette interdiction s’applique également aux cigarettes électroniques et autres dispositifs semblables.».

Chapitre 9.1

9.1.1.1 Mettre à jour la référence à R.E.3 dans la note de bas de page 1 pour lire comme suit: «document des Nations Unies ECE/TRANS/WP.29/78/Rev.3».

9.1.1.2 Dans la définition «Véhicule homologué par type», supprimer «ou à la Directive 98/91/CE³».

9.1.1.2 Supprimer la note de bas de page 3.

9.1.2.1 Renuméroter la note de bas de page 4 en tant que note de bas de page 3.