Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1

6.2.2.1.1 Après la norme «ISO 7866:1999» ajouter la nouvelle ligne suivante:

ISO 7866:2012 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz sans soudure en Jusqu’à

alliage d’aluminium destinées à être rechargées − nouvel ordre Conception, construction et essais

NOTA: L’alliage d’aluminium 6351A ou son

équivalent ne doit pas être utilisé.

6.2.2.6.5 Modifier le titre pour lire:

«6.2.2.6.5 Contrôle et épreuve périodiques et certification».

6.2.2.7.5 Au deuxième tiret, après «les marques opérationnelles» insérer «du 6.2.2.7.3».

6.2.3.1 Ajouter le nouveau paragraphe suivant:

«6.2.3.1.5 Les bouteilles d’acétylène ne doivent pas être munies de bouchons fusibles.». 6.2.4.1 Dans le tableau, sous «pour la conception et la fabrication»:

– Pour la norme «EN 1975:1999 + A1:2003», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’au 31 décembre 2014» par «Entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2016».

– Après la norme «EN 1975:1999 + A1:2003», insérer la nouvelle ligne suivante:

EN ISO Bouteilles à gaz - Bouteilles à gaz sans soudure 6.2.3.1 et Jusqu’à 7866:2012 + en alliage d’aluminium destinées à être 6.2.3.4 nouvel AC:2014 rechargées - Conception, construction et essais ordre (ISO 7866:2012)

Dans le tableau, sous «pour les fermetures»:

– Ajouter les normes suivantes:

EN 13648- Récipients cryogéniques - Dispositifs de 6.2.3.1 et Jusqu’à 1:2008 protection contre les surpressions - Partie 1 : 6.2.3.4 nouvel soupapes de sûreté pour service cryogénique ordre EN 1626:2008 Récipients cryogéniques - Robinets pour usage 6.2.3.1 et Jusqu’à (sauf les cryogénique 6.2.3.4 nouvel robinets de ordre catégorie B)

6.2.4.2 Dans le tableau:

– Pour la norme «EN 12863:2002 + A1:2005», dans la dernière colonne, remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Jusqu’au 31 décembre 2016».

– Après la norme «EN 12863:2002 + A1:2005», insérer la nouvelle ligne suivante:

EN ISO Bouteilles à gaz - Bouteilles d'acétylène - Contrôle et entretien Obligatoirement 10462:2013 périodiques (ISO 10462:2013) à partir du 1er janvier 2017

– Supprimer la ligne pour la norme «EN 14189:2003».

– Pour la norme «EN ISO 22434:2012», dans la colonne «Référence», remplacer «EN ISO 22434:2012» par «EN ISO 22434:2011».

– Pour la norme «EN ISO 22434:2012», dans la colonne «Applicable», remplacer «Obligatoirement à partir du 1er janvier 2015» par «Jusqu’à nouvel ordre».