Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

«4.5.1.2 Des matières autres que des déchets peuvent être transportées dans des citernes à déchets opérant sous vide dans les mêmes conditions que celles mentionnées au 4.5.1.1.».

Chapitre 5.1

5.1.2.1 a) Ajouter la nouvelle phrase suivante au début du dernier paragraphe (avant «Le mot "SUREMBALLAGE", qui doit être facilement visible…»): «Les lettres du marquage “SUREMBALLAGE” doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur.».

5.1.2.1 Modifier le paragraphe b) pour lire comme suit:

«b) Les flèches d’orientation illustrées au 5.2.1.9 doivent être apposées sur deux côtés opposés des suremballages contenant des colis qui doivent être marqués conformément au 5.2.1.9.1, à moins que les marques demeurent visibles.»

5.1.3.2 Remplacer «Les emballages, y compris les grands récipients pour vrac, et les citernes» par «Les conteneurs, les citernes, les grands récipients pour vrac, ainsi que d’autres emballages et suremballages,».

L’amendement relatif au 5.1.5.1.1 ne s’applique pas au texte français.

5.1.5.1.4 c) Insérer «(voir 6.4.23.2)» à la fin.

5.1.5.2.1 À l’alinéa a) insérer un nouvel alinéa iii) pour lire comme suit:

«iii) les matières fissiles exceptées en vertu du 2.2.7.2.3.5 f);».

Par conséquent, les alinéas iii) à vi) deviennent les nouveaux iv) à vii).

À l’alinéa v) (auparavant iv)) supprimer «tous» au début et remplacer «au 6.4.11.2» par «aux 2.2.7.2.3.5, 6.4.11.2 ou 6.4.11.3;».

5.1.5.2.1 À la fin de l’alinéa c), remplacer le point par un point-virgule.

5.1.5.2.1 Insérer deux nouveaux alinéas d) et e) pour lire comme suit:

«d) le calcul des valeurs de base visées au 2.2.7.2.2.1 pour les radionucléides qui ne figurent pas dans la liste du tableau 2.2.7.2.2.1 (voir 2.2.7.2.2.2 a));

e) le calcul d’autres limites d’activité pour un envoi exempté portant sur des appareils ou des objets (voir 2.2.7.2.2.2 b));».

5.1.5.2.1 Modifier le deuxième paragraphe après les alinéas a) à e) pour lire comme suit: «Les certificats relatifs à un modèle de colis et à une expédition peuvent être combinés en un seul certificat.».

5.1.5.2.3 Amendement sans objet en français.

5.1.5.3.4 À la première phrase remplacer «et les suremballages» par «, les suremballages et les conteneurs».

5.1.5.3.4 À l’alinéa a), à la première phrase remplacer «ou d’un suremballage» par «, d’un suremballage ou d’un conteneur» et à la deuxième phrase remplacer «le colis ou le suremballage» par «le colis, le suremballage ou le conteneur».

5.1.5.3.4 À l’alinéa e) insérer «ou un conteneur» après «suremballage».

Tableau 5.1.5.3.4 Dans le titre, remplacer «et de suremballages» par «, de suremballages et de conteneurs». À la note b) sous le tableau insérer à la fin: «excepté pour les conteneurs (voir tableau D au 7.5.11 CV33 (3.3))».

5.1.5.3.5 Amendement sans objet en français.