Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

9.1.2.2 Remplacer «le marquage d'homologation de type apposé» par «la marque

d'homologation de type apposée».

9.1.3.1 Ajouter une référence à la note de bas de page 4. Le texte de la note de bas de page

se lit comme suit:

«⁴ Des lignes directrices relatives pour remplir le certificat d’agrément peuvent être

consultées sur le site Internet du secrétariat de la Commission économique des Nations Unies

pour l’Europe (http://www.unece.org/trans/danger/danger.htm).».

9.1.3.5 Supprimer «OX» au point 7 du modèle de certificat d’agrément.

Chapitre 9.2

9.2.1.1 Aux premier et deuxième paragraphes, supprimer «, OX».

9.2.1.1 Remplacer le tableau du 9.2.1.1 par le tableau suivant:

VÉHICULES REMARQUES

SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES EX/ EX/ AT FL

II III

9.2.2 ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE

9.2.2.1 Dispositions générales X X X X

9.2.2.2.1 Câbles X X X X

9.2.2.2.2 Protection supplémentaire X^aX X^bX ^aApplicable aux véhicules d’une masse maximale

supérieure à 3,5 tonnes immatriculés pour la première fois (ou mis en service, dans le cas où l’immatriculation n’est pas obligatoire) après le 31 mars 2018.

^bApplicable aux véhicules immatriculés pour la première fois (ou mis en service, dans le cas où l’immatriculation n’est pas obligatoire) après le 31 mars 2018.

9.2.2.3 Fusibles et disjoncteurs X^bX X X ^bApplicable aux véhicules immatriculés pour la première

fois (ou mis en service, dans le cas où l’immatriculation n’est pas obligatoire) après le 31 mars 2018.

9.2.2.4 Batteries X X X X

9.2.2.5 Éclairage X X X X

9.2.2.6 Connexions électriques X^cX X^bX ^bApplicable aux véhicules immatriculés pour la première

fois (ou mis en service, dans le cas où l’immatriculation n’est pas obligatoire) après le 31 mars 2018.

^cApplicable aux véhicules à moteur d’une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes destinés à tracter des remorques et aux remorques d’une masse maximale supérieure à 3,5 tonnes immatriculés pour la première fois (ou mis en

PROJETservice, dans le cas où l’immatriculation n’est pas

obligatoire) après le 31 mars 2018.

9.2.2.7 Tension X X