art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 15/64
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- 8C_268/202019.04.2021Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité surpassante
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- 8C_511/202015.04.2021Lien de causalité naturelle · Statu quo sine vel ante · Force probante des rapports médicaux
- 8C_400/202014.04.2021Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_562/202014.04.2021Faits et moyens de preuve nouveaux · Droit d'être entendu · Rapport médical sur l'état de santé
- 8C_64/202114.04.2021Clôture du cas et examen de la rente · Amélioration notable de l'état de santé · Évaluation de l'invalidité
- 8C_671/202014.04.2021Motif de révision pour modification notable du degré d'invalidité · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_53/202109.04.2021Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Événement d'effroi · Suppression de prestations
- 8C_686/202007.04.2021Incapacité de travail · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_740/202007.04.2021Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_734/202031.03.2021Droit d'être entendu · Lien de causalité adéquate en cas d'accident · Appréciation des preuves
- 8C_633/202025.03.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Maladie préexistante et accident · Taux d'invalidité en cas d'atteinte à la capacité de gain préexistante
- 8C_609/202018.03.2021Lien de causalité adéquate dans l'assurance-accidents · Gravité de l'accident · Critères de l'adéquation
- 8C_619/202012.03.2021Assurance-accidents · Rente d'invalidité · expertise judiciaire
- 8C_106/202109.03.2021indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_744/202008.03.2021Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_353/202005.03.2021Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Lien de causalité
- 8C_44/202105.03.2021Conditions de recevabilité · Moyen de réforme · Assurance-accidents
- 8C_606/202005.03.2021Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_331/202004.03.2021Reconnaissance · Maxime d'office · Objet du litige
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- 8C_637/202004.03.2021Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
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- 8C_774/202019.02.2021Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Vraisemblance prépondérante
- ATF 147 V 20717.02.2021Art. 6 LAA ; examen de la causalité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident. Il n'est pas admissible de reconnaître le caractère adéquat d'éventuels troubles psychiques d'un assuré avant que les questions de fait relatives à la nature de ces troubles (diagnostic,
- 8C_289/202017.02.2021Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Causalité adéquate
- 8C_716/202017.02.2021Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_739/202017.02.2021Clôture du cas · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_235/202015.02.2021Lien de causalité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Examen de la causalité adéquate en cas de troubles psychiques
- 8C_476/202015.02.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu d'invalide · Abattement sur le revenu d'invalide
- 8C_653/202015.02.2021Recours en matière de droit public · Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_587/202005.02.2021Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- ATF 147 V 16704.02.2021Art. 53 al. 2 et art. 17 al. 1 LPGA ; reconsidération ou révision d'une décision sur révision. Seule la décision sur révision, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents et une appréciation des preuves au sens de l' ATF 133 V
- 8C_145/202004.02.2021Abus de droit · Assurance-accidents · Rente d'invalidité
- 8C_532/202003.02.2021Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_581/202003.02.2021Recours joint · Conditions de recevabilité · Décision partielle
- 8C_618/202003.02.2021Détermination du degré d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de calcul extraordinaire
- 8C_620/202003.02.2021Clôture du cas · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_738/202003.02.2021Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas sans séquelles
- 8C_806/201901.02.2021Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux · Statu quo sine
- 8C_807/201901.02.2021Lien de causalité naturelle · Rechute · Appréciation des preuves médicales
- 8C_425/202027.01.2021Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Objet du litige