1.3 Analyse

Info TVA par secteur 25 · Recherche et développement

En vigueur · État du 18 mars 2022

AFC · Info TVA secteur 25 · ch. 1.3 · Français

Une analyse consiste en l’examen systématique d’un objet ou d’une situation; elle peut porter sur la totalité de ses composants ou facteurs, ou seulement sur certains de ceux-ci. L’analyse ne produit aucune nouveauté sur le plan intellectuel ou créatif. La prestation d’analyse consiste à décomposer, évaluer et expertiser un objet ou une situation et à rendre compte des résultats de l’opération dans un rapport (par ex. estimation de la valeur de timbres, d’antiquités ou de véhicules de collection, analyse de résultats de vote, analyse chimico-biologique de l’eau d’un lac, analyse de matériaux par un laboratoire).

Exemples

  • Un laboratoire examine (analyse) la composition chimique de médicaments pour le compte d’une entreprise pharmaceutique.

  • Une brasserie qui projette de produire une nouvelle bière sans alcool effectue un sondage (analyse) auprès des jeunes en relation avec leur consommation de bière avec ou sans alcool.

  • Une société de recherche privée / un bureau d’études privé analyse pour le compte d’une association de cigarettiers les habitudes de consommation de cigarettes des jeunes. Les résultats sont communiqués aux cercles concernés.

  • Un institut universitaire analyse les résultats d’une votation pour le compte de la Confédération.