1.3 Analyse
Info TVA par secteur 25 · Recherche et développement
En vigueur · État du 18 mars 2022
AFC · Info TVA secteur 25 · ch. 1.3 · Français
Une analyse consiste en l’examen systématique d’un objet ou d’une situation; elle peut porter sur la totalité de ses composants ou facteurs, ou seulement sur certains de ceux-ci. L’analyse ne produit aucune nouveauté sur le plan intellectuel ou créatif. La prestation d’analyse consiste à décomposer, évaluer et expertiser un objet ou une situation et à rendre compte des résultats de l’opération dans un rapport (par ex. estimation de la valeur de timbres, d’antiquités ou de véhicules de collection, analyse de résultats de vote, analyse chimico-biologique de l’eau d’un lac, analyse de matériaux par un laboratoire).
Exemples
Un laboratoire examine (analyse) la composition chimique de médicaments pour le compte d’une entreprise pharmaceutique.
Une brasserie qui projette de produire une nouvelle bière sans alcool effectue un sondage (analyse) auprès des jeunes en relation avec leur consommation de bière avec ou sans alcool.
Une société de recherche privée / un bureau d’études privé analyse pour le compte d’une association de cigarettiers les habitudes de consommation de cigarettes des jeunes. Les résultats sont communiqués aux cercles concernés.
Un institut universitaire analyse les résultats d’une votation pour le compte de la Confédération.