FR

Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 89/122

Comme thème principal
  1. 4A_427/200914.12.2009Interdiction de l'arbitraire · Révision · Obligation de motiver
  2. 8C_357/200914.12.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · adéquation
  3. 8C_478/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  4. 8C_500/200914.12.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  5. 6B_680/200911.12.2009droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  6. 8C_476/200911.12.2009Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique · comparaison des revenus
  7. 9C_619/200909.12.2009droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  8. 8C_487/200907.12.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
  9. 8C_845/200907.12.2009Invalidité · Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  10. 8C_875/200907.12.2009Conditions de recevabilité pour les décisions incidentes · Accomplissement de la période de cotisation · Renonciation au salaire
  11. 8C_717/200905.12.2009Méthode de comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  12. 5A_574/200904.12.2009Décision incidente / préjudice irréparable · mesures provisionnelles · droit d'être entendu
  13. 9C_462/200902.12.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Principe de la libre appréciation des preuves
  14. 9C_785/200902.12.2009Établissement des faits · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  15. 9C_840/200902.12.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  16. 6B_710/200901.12.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Responsabilité pénale
  17. 8C_1023/200801.12.2009droit d'être entendu · Rechute · Indemnité journalière
  18. 9C_511/200930.11.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Prévention
  19. 9C_430/200927.11.2009Libre appréciation des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  20. 6B_700/200926.11.2009droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Droit de refuser de déposer
  21. 9C_512/200925.11.2009Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · comparaison des revenus
  22. 8C_231/200924.11.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Activité lucrative dépendante
  23. 6B_724/200923.11.2009Légitimation de la partie plaignante à recourir · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  24. 9C_842/200917.11.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Trouble de stress post-traumatique
  25. 1C_324/200916.11.2009Annulation de la naturalisation facilitée · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  26. 9C_724/200916.11.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  27. 8C_269/200913.11.2009Bonne foi · Remise de la restitution · Maxime d'office
  28. 6B_718/200912.11.2009Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  29. 8C_696/200912.11.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  30. 8C_777/200912.11.2009Restitution de prestations indûment perçues · Remise de l'obligation de restituer · Bonne foi lors de la perception de prestations
  31. 9C_655/200912.11.2009Pouvoir d'examen des faits · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu liée au handicap
  32. 9C_781/200911.11.2009Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Fortune abandonnée · Devoir moral
  33. 8C_626/200909.11.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  34. 8C_701/200909.11.2009Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
  35. 8C_766/200906.11.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Établissement des faits · Rente de l'assurance-invalidité
  36. 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  37. 4A_388/200904.11.2009Application du droit étranger · Appréciation anticipée des preuves · Prêt de consommation (contrat)
  38. 9C_645/200904.11.2009Établissement des faits · Constatation manifestement inexacte des faits · Capacité de travail
  39. 8C_748/200903.11.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  40. 9C_431/200903.11.2009Révision de la rente d'invalidité · droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux
  41. 8C_735/200902.11.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  42. 9C_555/200902.11.2009Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Deuil pathologique · Appréciation anticipée des preuves
  43. 9C_810/200930.10.2009assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  44. 8C_103/200929.10.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves et administration des preuves
  45. 2C_315/200927.10.2009Expulsion · Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · droit d'être entendu
  46. 9C_348/200927.10.2009Délai de réclamation · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Fardeau de la preuve
  47. 6B_594/200926.10.2009Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_102/200926.10.2009droit d'être entendu · Rapports de travail de droit public · Examen de la recevabilité du recours
  49. 8C_750/200926.10.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  50. 6B_451/200923.10.2009Délai de dépôt de la plainte pénale · Principe de l'accusation · Interdiction de l'arbitraire