FR

Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 92/122

Comme thème principal
  1. 9C_167/200928.05.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  2. 2C_685/200827.05.2009Impôt complémentaire et soustraction fiscale · Prescription · Appréciation anticipée des preuves
  3. 8C_30/200913.05.2009Assurance-accidents · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
  4. 9C_190/200911.05.2009Recours en matière de droit public · Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Imputation d'un revenu hypothétique
  5. 8C_305/200807.05.2009Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
  6. 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  7. 9C_170/200906.05.2009Appréciation des preuves · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  8. 9C_129/200905.05.2009Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  9. 1C_8/200904.05.2009Qualité pour recourir · droit d'être entendu · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  10. 4A_33/200904.05.2009Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  11. 8C_570/200804.05.2009Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales · Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  12. ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
  13. 8C_918/200801.05.2009Adéquation du lien de causalité · Lésion cérébrale traumatique légère · Pratique du coup du lapin
  14. 9C_235/200930.04.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  15. 1C_64/200928.04.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  16. 9C_443/200828.04.2009Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves
  17. 8C_125/200927.04.2009Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  18. 8C_155/200927.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  19. 5A_193/200924.04.2009recours en matière civile · Mesure tutélaire · droit d'être entendu
  20. 8C_822/200824.04.2009Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · comparaison des revenus
  21. 8C_996/200824.04.2009Causalité adéquate · Coup du lapin · droit d'être entendu
  22. 9C_958/200824.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  23. 9C_570/200823.04.2009Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation anticipée des preuves
  24. 5A_92/200922.04.2009Droit aux relations personnelles · Intérêt supérieur de l'enfant · Droit de visite accompagné
  25. 6B_986/200820.04.2009Lex mitior · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  26. 9C_117/200920.04.2009Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · droit d'être entendu
  27. 8C_496/200817.04.2009Exclusion des prestations d'assurance en cas d'atteinte à la santé causée intentionnellement · Incapacité de discernement · Suicide et tentative de suicide
  28. 6B_919/200816.04.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Astuce
  29. 2C_738/200815.04.2009Regroupement familial · Expulsion · Pesée des intérêts
  30. 2C_910/200815.04.2009Responsabilité de l'État · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  31. 9C_621/200815.04.2009droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  32. 9C_7/200915.04.2009Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  33. 9C_932/200809.04.2009Appréciation des preuves · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  34. 8C_924/200808.04.2009Recours en matière de droit public · Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation anticipée des preuves
  35. 9C_106/200908.04.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_813/200808.04.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · droit d'être entendu
  37. 8C_772/200807.04.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  38. 9C_206/200903.04.2009débats publics · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
  39. 6B_711/200802.04.2009Enlèvement de mineurs · Application du droit étranger · Droit de garde
  40. 8C_826/200802.04.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  41. 9C_75/200931.03.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement déterminant de l'état de santé
  42. 2C_419/200830.03.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Lien de causalité
  43. 5A_823/200827.03.2009Attribution de la garde des enfants · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  44. 8C_761/200827.03.2009Recours en matière de droit public · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  45. 9C_739/200826.03.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  46. 4A_71/200925.03.2009Interprétation du contrat · Droit à la preuve · Appréciation anticipée des preuves
  47. 8C_163/200925.03.2009Causalité adéquate en cas de suites psychiques d'un accident · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_986/200823.03.2009Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
  49. 9C_937/200823.03.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  50. 6B_993/200820.03.2009droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence