Projet

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 25

La procédure par scénarios doit découler des volatilités implicites. D’autres procédures sont exception-203

nellement applicables à la détermination de la structure de la volatilité d’instruments sur options difficilement négociables.

F. Dérivés de crédit

a) Principes

Avant de mettre en œuvre les garanties et dérivés de crédit dans le portefeuille de négoce,204

nière appropriée dans les systèmes de mesure, de gestion et de surveillance des risques.

l’établissement doit s’assurer que les risques y relatifs peuvent être reconnus, compris et saisis de ma- Dans la mesure où un dérivé de crédit et l’une des créances à livrer remplissent les conditions de l’art. 5205

let. b OFR, le dérivé de crédit peut être attribué au portefeuille de négoce.

La détermination des exigences de fonds propres relatives aux dérivés de crédit se fonde sur les risques206

découlant de positions synthétiques, à hauteur de la valeur nominale de la créance de référence (ou de toutes les créances de référence en ce qui concerne un « first-to-default swap »).

b) Risque général de marché

La couverture en fonds propres du risque général de marché des dérivés de crédit est régie par les règles207

de base suivantes : un « total return swap » (TRS) doit être traité comme la combinaison d’une position longue dans la créance de référence et une position courte dans un emprunt d’état, en ce qui concerne le donneur de protection (et inversement pour ce qui a trait au preneur de protection). Une « credit-linked note » (CLN) doit être prise en compte en qualité d’emprunt de l’émetteur de la CLN. La valeur de marché d’un « credit default swap » (CDS) et d’un « first-to-default swap » (FDS) ne réagit guère aux modifications de la structure générale des taux. C’est pourquoi un CDS et un FDS ne sont pas soumis aux exigences de fonds propres relatives au risque général de marché. Si, en revanche, des paiements de prime périodiques sont convenus, il est requis de les prendre en considération lors de l’assujettissement du risque général de marché.

c) Risque spécifique

aa) Compensation de positions opposées en dérivés de crédit

Des positions opposées, portant sur des dérivés de crédit identiques, ne doivent pas être prises en208

compte au niveau des exigences relatives au risque spécifique.

Des positions opposées, portant sur des dérivés de crédit qui ne sont pas identiques, peuvent être com-209

pensées à hauteur de 80%, dans la mesure où il s’agit de deux CDS ou de deux CLN, et à condition que les créances de référence soient identiques, que les CDS ou les CLN soient libellés dans la même devise et qu’ils aient la même durée résiduelle.

bb) Compensation de dérivés de crédit avec des positions au comptant

Un CDS et une position au comptant peuvent être compensés à hauteur de 80% lorsque la créance de210

référence et la position au comptant sont identiques, l’engagement de paiement du CDS et la position au comptant sont libellés dans la même devise et que le CDS et la position au comptant ont la même durée résiduelle. Une position s’élevant à 20% de la valeur nominale de la créance de référence subsiste en ce qui concerne l’assujettissement du risque spécifique.

La compensation d’un TRS avec une position au comptant dans la créance de référence doit être réali-211

sée conformément aux dispositions des Cm 80-87.