Projet

Circ.-CFB 06/_ Exigences de fonds propres relatives au risque de crédit Page 2

G. Mises en pension et opérations similaires Cm 162

H. Utilisation des modèles VaR pour le calcul de la décote Cm 163-170

XII. Transactions sur dérivés OTC assorties de sûretés Cm 171-172

XIII. Garanties et dérivés de crédit (art. 44 al. 1 let. b et c OFR) Cm 173-214

A. Exigences minimales Cm 173-174

B. Reconnaissance de l’effet de protection Cm 175-183

C. Cautionnements Cm 184

D. Exigences minimales supplémentaires relatives aux garanties Cm 185-186

E. Exigences minimales supplémentaires relatives aux dérivés de crédit Cm 187-197

F. Calcul Cm 198-210

G. Exigences de fonds propres applicables à la banque agissant en tant que donneur Cm 211-214 de protection

XIV. Opérations de titrisation (art. 30 al. 1 let. b OFR) Cm 215–226

A. Normes minimales de Bâle Cm 215–216

B. Option de rechange pour le calcul de KIRB Cm 217

C. Facteur de conversion en équivalent-crédit pour les avances en compte courant Cm 218–222

D. « Look-through treatment » dans l’approche standard Cm 223–225

E. « Supervisory formula » (formule réglementaire) Cm 226

XV. Approche fondée sur les notations internes (IRB) (art. 29 OFR) Cm 227–349

A. Normes minimales de Bâle (art. 77 OFR) Cm 227–228

B. Autorisation Cm 229–238

C. Simulations de crise dans le contexte IRB Cm 239–244

D. Informations à fournir à la Commission des banques Cm 245–247

E. Introduction de l’approche IRB au sein de la banque (« roll-out ») Cm 248

F. Période de transition Cm 249–250

G. Classification des créances Cm 251–256

H. Définition des créances HVCRE (immobilier commercial à forte volatilité) Cm 257–258

I. Définition des créances sur la clientèle de détail Cm 259–276

J. Définition de la classe des positions en titres de participation Cm 277–280

K. Pondération-risque relative aux entreprises, gouvernements centraux et banques Cm 281–283

L. Pondération-risque relative aux financements spécialisés et aux financements Cm 284–287 d’immobilier commercial à forte volatilité (SL et HVCRE)

M. Créances de rang subordonné et sûretés Cm 288–289

N. Non-utilisation des décotes pour les opérations similaires aux mises en pension Cm 290

O. Sûretés dans l’approche F-IRB Cm 291–294

P. Garanties et dérivés de crédit dans l’approche F-IRB Cm 295–296

Q. Mesure de l’exposition Cm 297–299

R. Ajustement en fonction des échéances des pondérations-risque dans les approches Cm 300–309 F-IRB et A-IRB

S. Pondération-risque des créances sur la clientèle de détail Cm 310–311

T. Pondération-risque des positions en titres de participation Cm 312–329

U. Pondération-risque des créances achetées Cm 330–333

V. Perte attendue et correctifs de valeurs Cm 334–339