Rapport explicatif

choisir entre une approche standard telle qu’elle existait déjà, sous une forme simi-

laire, avec Bâle I et une approche exigeante basée sur des notations internes

(IRB). L’IRB est disponible en deux versions, soit une variante de base (Foundation IRB, F-IRB) et une variante avancée (Advanced IRB, A-IRB). Dans le contexte de l’approche standard, les taux de pondération du risque sont prédéfinis pour différents types de créances de crédit. La solvabilité est évaluée au moyen des notations attribuées, le cas échéant, par des agences externes, sans quoi elle est déterminée comme jusqu’ici à partir de taux forfaitaires de pondération des risques, qui sont toutefois un peu plus différenciés qu'avec Bâle I. Bâle II admet, pour l’approche standard, un large éventail de techniques permettant de réduire le risque de crédit. L’approche IRB spécifique à l’établissement repose sur l’évaluation faite en interne par la banque de la solvabilité du débiteur. (Cf. section 4.2 et chapitre 10)

S’agissant des risques opérationnels, les méthodes simples sont l’approche de l’indicateur de base (BIA) et l’approche standard. Dans le cas de l’approche de l’indicateur de base, les fonds propres requis correspondent à 15% du produit brut de la banque. L’approche standard prévoit un mode de calcul similaire, mais les produits bruts sont répartis sur huit segments d'affaires et pondérés en fonction d'un pourcentage propre (12%, 15% ou 18%). Avec l’approche spécifique à l’établissement (Advanced measurement approach, AMA), il est loisible aux banques de déterminer elles-mêmes leurs exigences de fonds propres à partir d'un modèle interne permettant d’évaluer les risques opérationnels. (Cf. section 4.2 et chapitre 12)

La réglementation relative au risque de marché, qui permet d’ores et déjà aux banques de choisir entre différentes approches adaptées à leurs besoins, est pour l’essentiel reprise telle quelle sous le régime de Bâle II. Les quelques adaptations et ajouts ont trait aux activités de négoce et au traitement du «double default»; ils visent à assurer une interaction harmonieuse de la réglementation relative au risque de marché et de Bâle II. Le Comité de Bâle a élaboré les règles y relatives de concert avec l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV). (Cf. section 4.2 et chapitre 11).

Calendrier de Bâle II

Bâle II prévoit l’entrée en vigueur des approches les plus simples de Bâle II (y compris F-IRB) le 1er janvier 2007, et celle des approches les plus complexes qui sont spécifiques aux établissements (Advanced IRB et AMA) un an plus tard seulement, ce afin de donner aux banques concernées le temps nécessaire pour préparer la grande mise en œuvre (Cf. section 4.3)

1.2 Objectifs de la mise en application en Suisse

Les cinq objectifs ci-après doivent présider au calcul des exigences de fonds propres relatives aux risques de crédit. (cf. chapitre 6)