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Consultation 2006/74: Dispositions d'exécution relatives à la Politique agricole 2011: Premier train d'ordonnances · 504 pages
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Ordonnance du DFE sur les contributions éthologiques Audition
f Porcins
Animaux Dispositions spéciales
Tous les Les animaux ne peuvent être entravés que pendant l’affouragement animaux dans une stalle d’alimentation, en cas d’intervention pratiquée sur
l’animal ou si des raisons médicales l’exigent.
Les animaux doivent être gardés en groupes. Les animaux malades ou blessés doivent être gardés dans un compartiment séparé, si nécessaire seuls.
Dans l’aire comprenant la porcherie et le parcours, les animaux doivent avoir accès en permanence à une aire de repos et, au minimum, à autre aire.
L’aire de repos :
– ne peut présenter des perforations,
– doit être recouverte de paille longue ou de roseau de Chine en suffisance, (ou, le cas échéant: ... de paille longue, de roseau de Chine, de copeaux de bois ou de sciure)
– en cas d’affouragement continu, doit être clairement séparée de l’aire d’alimentation et des abreuvoirs.
Dans les systèmes à compost, les animaux doivent disposer d'une aire de repos selon l’annexe 1 de l’ordonnance du 27 mai 1981 sur la protection des animaux5, située en dehors de l'aire à compost. Cette exigence ne vaut pas pour les box dans lesquels sont gardés les porcelets sevrés, lorsque la surface du box à l’intérieur de la porcherie est de 0,6 m2 au moins par animal.
Aire d'alimentation et abreuvoirs: sol muni d'un revêtement en dur, avec ou sans perforations.
Exceptions:
– Les verrats peuvent être gardés dans des box individuels dont l’aire de repos, l’aire d’alimentation et l’abreuvoir satisfont aux exigences précitées;
– Les truies d’élevage peuvent être gardées individuellement pendant 10 jours au maximum durant la période de saillie dans des box combinés d’alimentation et de repos ou dans des stalles pour autant que ceux-ci soient conformes aux exigences en matière d’aires de repos. Pour chaque groupe d’animaux, il y a lieu d’inscrire sur une liste spécifique le premier et le dernier jour de la garde individuelle ainsi que le nombre d’animaux ainsi gardés.