Projet et rapport

Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux Audition

I. La liste des matières premières (Liste des aliments pour animaux) comprend douze chapitres:

1. Grains de céréales, leurs produits et sous-produits

2. Graines et fruits oléagineux, leurs produits et sous-produits

3. Graines de légumineuses, leurs produits et sous-produits

4. Tubercules et racines, leurs produits et sous-produits

5. Autres graines et fruits, leurs produits et sous-produits

6. Fourrages

7. Autres plantes, leurs produits et sous-produits

8. Produits laitiers

9. Produits d'animaux terrestres

10. Poissons, autres animaux marins, leurs produits et sous-produits

11. Aliments minéraux

12. Divers

II. Prescriptions relatives à la pureté botanique

Selon l’art. 4 OLAIA

Les indications des teneurs se réfèrent au poids de la matière première pour la forme mentionnée.

III. Prescriptions relatives à la dénomination

Lorsque le nom d'une matière première comprend un ou plusieurs termes entre parenthèses, ces termes peuvent être omis.

IV. Prescriptions relatives au glossaire

Le glossaire ci-après se réfère aux principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières mentionnées dans la liste des aliments pour animaux. Lorsque les dénominations pour les matières premières comprennent un nom trivial ou une expression tirée

de ce glossaire, le procédé utilisé doit correspondre aux définitions mentionnées dans celui-ci.