Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages

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Modifications de l'ADR 2008 (Etat le 28 février 2008) annexe 1

NATIONS UNIES E

Conseil économique et Distr.

social GÉNÉRALE

ECE/TRANS/WP.15/195

28 février 2008

FRANÇAIS

Original: ANGLAIS et FRANÇAIS

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L’EUROPE

COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS

Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses

ACCORD EUROPÉEN RELATIF AU TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE (ADR)

Projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

Note du secrétariat

Le présent document*/contient la liste récapitulative des amendements aux annexes A et B de l'ADR adoptés par le Groupe de travail à ses quatre-vingt, quatre-vingt-unième, quatrevingt-deuxième et quatre-vingt-troisième sessions (2006 et 2007) en vue de leur soumission pour acceptation aux Parties contractantes de l'ADR et leur entrée en vigueur au 1er janvier 2009 (voir ECE/TRANS/WP.15/194, par. 64).

*/Pour des raisons techniques, la version papier du présent document est imprimée en noir et blanc. Pour les pages qui comportent des couleurs, la version électronique devrait être consultée:

- Marque pour quantités exceptées sous 3.5.4.2 (page 87): Hachurage et symbole de couleur rouge;

- Etiquettes et panneaux de danger figurant en première colonne du tableau des consignes écrites sous 5.4.3.4 (pages 115 et 116): Couleur des étiquettes conformément au 5.2.2.2.2 de l'ADR.

GE.08-