Rapport explicatif

Quant aux mesures de réinsertion, 3128 personnes ont déjà pu en bénéficier, majoritairement les assurés souffrant d’un handicap psychique, public-cible de ces mesures. Elles ont principalement consisté en entraînement progressif (44%) et en entraînement à l’endurance (38%). Les mesures REST (réinsertion économique et soutien sur le lieu de travail), qui supposent de placer l’assuré d’abord auprès d’un employeur puis de l’habituer aux différents processus de travail, ont très peu été utilisées (8%).

Mesures de réinsertion (2008 - 2009) (158 (39) (46) Mesures au total: 4500

(187

) ) 4% 1% 1%

(378) 4%

8% (1'731)

38%

(1'961 44%

)

Entraînement à l’endurance

Entraînement progressif

Réinsertion économique et soutien sur le lieu de travail

Mesures d’occupation

Contribution à l’employeur en cas de maintien en emploi dans l’entreprise

Contribution à l’organisation de soutien en cas de maintien en emploi dans l’entreprise

Soutien par l’office AI ou par l’entreprise en cas de maintien en emploi dans l’entreprise

Les premiers résultats montrent que les mesures mises en œuvre dans le cadre de la 5e révision de l’AI vont dans la bonne direction. Toutefois, s’il est encore trop tôt pour en dresser le bilan, celui-ci fera partie du deuxième programme pluriannuel de recherche sur la mise en œuvre de la loi sur l’assurance-invalidité (PR-AI 2, de 2010 à 2012), qui examinera, entre autres, l’effet sur différents groupes cibles, les facteurs d’une réadaptation réussie et le rapport coût-utilité des mesures prises.

6e révision de l’AI, premier volet de mesures (révision 6a)

Afin de poursuivre sur la voie de la réadaptation et de réduire encore l’effectif des rentes, la révision 6a, dont le message a été approuvé par le Conseil fédéral le 24 février 2010, a mis au point un instrument visant la réinsertion des bénéficiaires de rente. Des mesures spécifiques, individualisées, telles que les conseils et le suivi personnels, préparent les bénéficiaires de rente présentant un potentiel de réadaptation à se réinsérer au mieux sur le marché du travail, selon leurs capacités propres. Pour compléter le dispositif, les mécanismes de protection suivants ont été prévus : poursuite du versement de la rente durant l’exécution des mesures, règles de protection à appliquer en cas de nouvelle dégradation de l’état de santé de l’assuré après une réadaptation réussie et coordination avec les autres assurances, en particulier le 2^e pilier. La révision 6a prévoit également des mesures comme le placement à l’essai pour inciter les employeurs à s’impliquer davantage dans la réadaptation. Tous ces instruments ont pour but de faire de la procédure de révision des rentes une passerelle en vue de la réadaptation, avant tout des jeunes, mais aussi des personnes souffrant d’un handicap psychique et dont l’état de santé est variable. Les instru-