Projet

Produits phytosanitaires 916.161

active par abeille (quotients de danger) et, si nécessaire, la persistance de résidus sur ou dans les végétaux traités;

b. le cas échéant, les effets sur les larves d’abeilles, sur le comportement des abeilles et sur la survie et le développement de la colonie, après l’utilisation du produit phytosanitaire dans les conditions proposées.

B-2.5.2.4 Risques pour des autres arthropodes

¹Les services d’évaluation apprécient la possibilité d’exposition des arthropodes utiles autres que l’abeille commune au produit phytosanitaire dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils évaluent l’action létale et les effets sublétaux auxquels ces organismes pourraient être exposés, ainsi que la diminution de leur activité, après l’application du produit selon les conditions d’utilisation proposées.

²Cette évaluation s’appuie sur les éléments d’information suivants:

a. les renseignements spécifiques sur la toxicité pour les abeilles communes et autres arthropodes utiles qui sont prévus à l’annexe 5, partie A, et les résultats de leur évaluation;

b. les autres éléments d’information pertinents sur la substance active, tels que:

1. la solubilité dans l’eau,

2. le coefficient de séparation octanol/eau,

3. la tension de vapeur,

4. la vitesse de photodégradation et l’identité des produits de dégradation,

5. le mode d’action (par exemple: action régulatrice de la croissance des insectes);

c. tous les éléments d’information sur le produit phytosanitaire qui sont prévus à l’annexe 6, partie A, tels que:

1. les effets sur les arthropodes utiles autres que les abeilles,

2. la toxicité pour les abeilles,

3. les données disponibles fournies par un criblage biologique primaire,

4. la dose d’application maximale,

5. le nombre maximal et le calendrier d’applications;

d. le cas échéant, les autres utilisations autorisées, dans la zone d’utilisation proposée, de produits phytosanitaires contenant la même substance active ou produisant les mêmes résidus.

B-2.5.2.5 Risques pour des vers de terre

¹Les services d’évaluation apprécient la possibilité d’exposition des vers de terre et autres macro-organismes du sol non visés au produit phytosanitaire dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils évaluent l’ampleur du