Projet

916.161 Agriculture

a. le sort et la diffusion des résidus de la substance active, des métabolites et des produits de dégradation et de réaction dans l’eau, dans les sédiments ou dans les poissons;

b. le calcul du ratio toxicité aiguë/exposition pour le poisson et la daphnie. Ce ratio est le quotient de CL50 ou CE50 aiguë et de l’estimation de la concentration à court terme dans l’environnement;

c. le calcul du ratio inhibition de croissance/exposition pour les algues. Ce ratio est le quotient de CE50 et de l’estimation de la concentration à court terme dans l’environnement;

d. le calcul du ratio toxicité à long terme/exposition pour le poisson et la daphnie. Ce ratio est le quotient de CSEO et de l’estimation de la concentration à long terme dans l’environnement;

e. le cas échéant, la bioconcentration dans le poisson et la possibilité d’exposition des prédateurs du poisson, dont l’homme.

B-2.5.2.3 Risque pour des abeilles

¹Les services d’évaluation apprécient la possibilité d’exposition des abeilles communes au produit phytosanitaire dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils évaluent l’ampleur du risque à court et à long terme auquel les abeilles communes pourraient être exposées après l’application du produit selon les conditions d’utilisation proposées.

²Cette évaluation s’appuie sur les éléments d’information suivants:

a. les renseignements spécifiques sur la toxicité pour les abeilles communes qui sont prévus à l’annexe 5, partie A, et les résultats de leur évaluation;

b. les autres éléments d’information pertinents sur la substance active, tels que:

1. la solubilité dans l’eau,

2. le coefficient de séparation octanol/eau,

3. la tension de vapeur,

4. la vitesse de photodégradation et l’identité des produits de dégradation,

5. le mode d’action (par exemple: action régulatrice de la croissance des insectes);

c. tous les éléments d’information sur le produit phytosanitaire qui sont prévus à l’annexe 6, partie A, et notamment ceux relatifs à la toxicité pour les abeilles communes;

d. le cas échéant, les autres utilisations autorisées, dans la zone d’utilisation proposée, de produits phytosanitaires contenant la même substance active ou produisant les mêmes résidus.

³Cette évaluation porte sur les éléments suivants:

a. le ratio entre la dose d’application maximale en grammes de substance active par hectare et la DL50 par voie orale et par contact en μg de substance