Projet

1. Les analyses dans le cadre des soins de base sont effectuées pour les besoins du médecin, c’est-à-dire pour ses propres patients.

2. Le résultat des analyses est en principe disponible au cours de la consultation, c’est-à-dire en présence du patient (diagnostic en présence du patient). La condition temporelle souffre deux exceptions:

- pour des raisons inhérentes à la technique d’analyse, indépendamment du lieu, le résultat ne peut être obtenu immédiatement (p. ex., analyse d’urine avec numération des germes);

- les échantillons à analyser sont prélevés durant une consultation médicale à domicile.

3. Le laboratoire du cabinet médical et le cabinet lui-même sont indissociables, tant pour ce qui est du local que sur le plan juridique. En effet, pour ce type de laboratoire comme pour tous les autres, la direction du laboratoire, c’est-à-dire le médecin installé doit assumer personnellement la responsabilité des analyses qui y sont effectuées. Le principe selon lequel les analyses ne peuvent être effectuées que pour la propre clientèle s’applique également aux cabinets de groupe.

4. Quelques-unes des analyses effectuées dans le cadre des soins de base au sens strict, qui sont désignées séparément, peuvent être effectuées en dehors du cabinet lui-même, à l’occasion d’une consultation à domicile, c.-à-d. au domicile du patient, maisons de retraite et établissements médico-sociaux inclus.

Cf. Préambule à l’annexe 3 OPAS.

5.1.4 Analyses effectuées par les médecins à l’occasion d’une consultation à domicile

5.1.4.1 Préambule au chapitre 5.1.4

En vertu de l’art. 54, al. 1, let. a, ch. 4, OAMal, les analyses énumérées ci-après peuvent être effectuées en dehors du cabinet médical à l’occasion d’une consultation à domicile (maisons de retraite et établissements médico-sociaux inclus). Ces analyses figurent dans la liste partielle 1 (chap. 5.1.2.2) et dans la liste partielle 2 (chap. 5.1.2.3). Conformément au préambule de la liste partielle 1, la valeur du point des analyses figurant dans la liste partielle 1 peut aussi être fixée dans des conventions tarifaires.

5.1.4.2 Liste des analyses

Rev. No. Pos TP Dénomination

N 1260.00 32 D-dimère, qn H

N 1356.00 2.5 Glucose, sang/plasma/sérum C

N 1700.00 6 Temps de thromboplastine selon Quick/INR H

N 1735.00 17.9 Troponine, T ou I, test rapide

Limitation: non cumulable avec position 1249.00 créatine-kinase

(CK), total C

N 1740.00 1 Bilan urinaire, partiel, 5-10 paramètres C

N 3469.00 14.8 Streptococcus bêta-hémolytique du groupe A, par méthode rapide M