Projet

Chapitre: Véhicules Feuille n°: 8

Section: Principes de construction

Article: Principes de construction Edition: 01.07. 2012 ^{Formatted:French}

(Switzerland)

(DE 48.3)

15 Les porte-bagages doivent être construits de telle manière que les bagages ne

puissent tomber facilement lors freinages brusques; le cas échéant, les surfaces des porte-bagages doivent être telles que seuls de petits bagages puissent y être

déposés.

16 Les informations données dans les véhicules à l’intention des passagers doivent

correspondre aux exigences des malentendants et des malvoyants, conformément aux art. 4 à 6 OETHand⁴.

17 Pour les portes, voir DE-OCF ad art. 66.

DE 48.4

1 Sont notamment considérés comme dispositifs devant être conçus conformément à

l’ordonnance : la commande des freins (électrique, pneumatique, hydraulique), la commande de la traction, les équipements de sécurité (dispositif de protection contre la survitesse, système de contrôle de la marche des trains, etc.), le système de verrouillage des portes.

2 Lae coupure de la traction doit être sécuritaire et, pour les véhicules moteurs

télécommandés en unités multiples, cette commande doit s’effectuer au minimum par deux canaux indépendants. Lorsqu’il n’est pas possible de réaliser certains

appareillages ou couplages pour des raisons de coût ou de complexité, on y

remédiera en aménageant une possibilité de contrôle périodique aisé.

3 Les fonctions dont le comportement en cas de défaut ou de dérangements peut

influencer la sécurité sont des fonctions sécuritaires (relevant de la sécurité).

3.1 La preuve de la sécurité technique et fonctionnelle doit être démontrée pour les

fonctions sécuritaires.

3.2 On retrouve p. ex. des fonctions sécuritaires dans les domaines suivants: commande

du véhicule, commande de la traction et du freinage, systèmes de contrôle de la marche des trains, équipements de sécurité, commande de l’inclinaison des trains, commande automatique des trains, commandes des portes.

3.3 Lors de défaillances simples dans la commande et la surveillance des équipements

sécuritaires, la sécurité doit être assurée et il doit s’ensuivre une annonce de

dérangement correspondante

4 Dans chaque cabine de conduite, il doit être possible en tout temps de façon sûre et

fiable de procéder à un freinage d’urgence avec déclenchement automatique de la traction.

⁴RS 151.34

Suite: feuille n° 9