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Consultation 2014/44: Train d'ordonnances agricoles de printemps 2015 · 88 pages
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Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux
Modification d'autres actes
1. Ordonnance du DEFR du 23 novembre 2005 concernant l'hygiène dans la production primaire8
Ingress
vu les art. 4, al. 4, et 5, al. 1, de l'ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire9, vu l'art. 42, al. 6 de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux10,