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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Annexe 3 (art. 4, al. 1)

Prescriptions techniques sur l'irradiation

1 Sources de rayonnement ionisant

Les denrées alimentaires ne peuvent être traitées qu'au moyen des sources de rayonnements ionisants suivantes:

a. rayons Gamma émis par les radionucléides de60 Co ou de137 Cs ;

b. rayons X produits par des appareils délivrant une énergie nominale (énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 5 MeV;

c. électrons produits par des appareils délivrant une énergie nominale (énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 10 MeV.

2 Dose globale maximale absorbée

La dose globale maximale absorbée ne doit pas être supérieure à 10 kGy.

3 Dosimétrie: dose globale moyenne absorbée

3.1 Pour la détermination de la salubrité des denrées alimentaires ionisées à une dose globale moyenne inférieure ou égale à 10 kGy, on peut partir du principe que tous les effets chimiques du rayonnement dans cette fourchette de concentration spécifique sont proportionnels à la dose absorbée.

3.2 La dose globale moyenne D est fixée au moyen de l'équation intégrale suivante pour la denrée alimentaire traitée:

M = la masse totale de l'échantillon traité

p = la densité locale au point (x,y,z)

d = la dose locale absorbée au point (x,y,z)

dV = dx dy dz, l'élément de volume infinitésimal représenté dans la pratique par les fractions de volume

3.3 On peut déterminer directement la dose globale moyenne absorbée par des produits homogènes ou des produits non emballés de densité apparente homogène en répartissant un nombre suffisant de dosimètres de manière stratégique et au hasard dans toute la masse des produits. En partant de la répartition des doses ainsi déterminée, on peut calculer une valeur moyenne qui est la dose globale moyenne absorbée.

3.4 Si la forme de la courbe de répartition des doses dans le produit est bien déterminée, on connaît les positions des doses minimales et maximales. La répartition des doses dans ces deux positions peut être mesurée dans une série d'échantillons du produit pour obtenir une estimation de la dose globale moyenne.

2015–......